Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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PARTIE 1

Chapitre 1.1

1.1.3.1 À l'alinéa a), ajouter une nouvelle deuxième phrase pour lire comme suit:

"Lorsque ces marchandises sont des liquides inflammables transportés dans des récipients rechargeables remplis par, ou pour, un particulier, la quantité totale ne doit pas dépasser 60 litres par récipient et 240 litres par unité de transport.".

Dans le Nota, remplacer "2.2.7.1.2" par "1.7.1.4".

1.1.3.2 c) Modifier la première phrase pour lire comme suit: "des gaz des groupes A et O

(conformément au 2.2.2.1), si leur pression dans le récipient ou la citerne, à une température de 20 °C, ne dépasse pas 200 kPa (2 bar) et si le gaz n'est pas un gaz liquéfié ni un gaz liquéfié réfrigéré.".

1.1.3.4 Dans le titre, ajouter "ou en quantités exceptées" à la fin.

Dans le Nota, remplacer "2.2.7.1.2" par "1.7.1.4".

1.1.3.4.2 Supprimer "emballées en quantités limitées".

1.1.3.4.3 Insérer un nouveau paragraphe 1.1.3.4.3 pour lire comme suit:

"1.1.3.4.3 Certaines marchandises dangereuses peuvent faire l'objet d'exemptions sous

réserve que les conditions du chapitre 3.5 soient satisfaites.".

1.1.3.6.2 Supprimer le Nota.

1.1.3.6.3 Dans le tableau, pour la catégorie de transport 3, insérer une nouvelle ligne dans la

colonne (2) pour lire comme suit:

"Classe 4.3: No ONU 3476".

Pour la catégorie de transport 3, colonne (2), classe 8, remplacer "3028" par "3028, 3477".

Modifier le premier tiret après le tableau pour lire comme suit:

"- pour les objets, la masse brute en kilogrammes (pour les objets de la classe 1, la masse nette en kilogrammes de la matière explosible; pour les marchandises dangereuses contenues dans des machines ou des équipements spécifiés dans la présente annexe, la quantité totale de marchandises dangereuses contenue à l'intérieur en kilogrammes ou en litres suivant le cas);".