Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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""Conteneur bâché"/"Conteneur fermé"/"Conteneur ouvert"/"Grand conteneur"/"Petit conteneur", voir "Conteneur".".

Dans le Nota figurant après la définition, à la fin, ajouter "Néanmoins, un conteneur peut être utilisé comme emballage pour le transport des matières radioactives.".

Modifier la définition de "Petit conteneur" pour lire comme suit:

""Petit conteneur", un conteneur dont les dimensions extérieures hors tout (longueur, largeur ou hauteur) sont inférieures à 1,50 m ou dont le volume intérieur est inférieur ou égal à 3 m³;" et supprimer le Nota après la définition.

Dans la définition de "Grand conteneur", supprimer le Nota et modifier l'alinéa a) pour lire comme suit:

"a) un conteneur qui ne répond pas à la définition de petit conteneur;".

Dans la définition d'"Emballage", supprimer le Nota et modifier le texte avant la parenthèse pour lire comme suit:

""Emballage", un ou plusieurs récipients et tous les autres éléments ou matériaux nécessaires pour permettre aux récipients de remplir leur fonction de rétention et toute autre fonction de sécurité".

Dans le Nota figurant après la définition de "GRV composite avec récipient intérieur en plastique", remplacer "le terme "plastique"" par "le terme "matériau plastique"" et supprimer ", etc".

Dans la définition de "Manuel d'épreuves et de critères", remplacer "par le document ST/SG/AC.10/11/Rev.4/Amend.1" par "par les documents ST/SG/AC.10/11/Rev.4/Amend.1 et ST/SG/AC.10/11/Rev.4/Amend.2".

Dans la définition de "Pression maximale de service", Nota 2, remplacer

"6.2.1.3.3.5" par "6.2.1.3.6.5".

Dans la définition de "Règlement type de l'ONU", remplacer "quatorzième" par "quinzième" et remplacer "(ST/SG/AC.10/1/Rev.14)" par "(ST/SG/AC.10/1/Rev.15)".

Dans la définition de "SGH", remplacer "première" par "deuxième" et "ST/SG/AC.10/30/Rev.1" par "ST/SG/AC.10/30/Rev.2".

Insérer les nouvelles définitions suivantes dans l'ordre alphabétique:

""ADN", l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures;"