Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195 page 3

1.1.3.7 Ajouter une nouvelle sous-section pour lire comme suit:

"1.1.3.7 Exemptions relatives au transport des piles au lithium

Les prescriptions de l'ADR ne s'appliquent pas:

a) aux piles au lithium installées dans un véhicule effectuant une opération de transport et qui sont destinées à sa propulsion ou au fonctionnement d'un de ses équipements;

b) aux piles au lithium contenues dans un équipement pour le fonctionnement de cet équipement utilisé ou destiné à une utilisation durant le transport (par exemple, un ordinateur portable).".

1.1.4.2.3 À la fin, remplacer "sauf que, lorsque des renseignements supplémentaires sont

exigés par l'ADR, ceux-ci doivent être ajoutés ou indiqués à l'endroit approprié" par "à condition que tout renseignement supplémentaire exigé par l'ADR y soit également inclus".

Chapitre 1.2

1.2.1 Dans la définition d’"Aérosol ou générateur d’aérosols", remplacer "6.2.4" par

"6.2.6".

Dans le Nota figurant après la définition de "Chargement complet", supprimer ", voir sous 2.2.7.2".

Dans la définition de "Colis", au début de la dernière phrase, remplacer "Le" par "Excepté pour le transport des matières radioactives, le". Dans le Nota, ajouter ", 4.1.9.1.1 et chapitre 6.4" après "2.2.7.2".

Dans la définition de "Conteneur":

Ajouter un cinquième tiret pour lire comme suit:

"- d'un volume intérieur d'au moins 1 m³, à l'exception des conteneurs pour le transport des matières radioactives.".

Avant "Une caisse mobile", supprimer "(voir aussi "Conteneur bâché", "Conteneur fermé", "Conteneur ouvert", "Grand conteneur", et "Petit conteneur")" et ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: "En outre:", suivi par les définitions existantes de "Petit conteneur", "Grand conteneur", "Conteneur fermé", "Conteneur ouvert" et "Conteneur bâché".

Aux endroits où les définitions de "Conteneur bâché", "Conteneur fermé", "Conteneur ouvert", "Grand conteneur" et "Petit conteneur" apparaissent dans le texte existant, ajouter une référence à la définition de "Conteneur" comme suit: