Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

page 94

Ajouter la nouvelle disposition supplémentaire suivante:

"4. D'autres emballages pour le transport de matériel animal peuvent être autorisés par l'autorité compétente du pays d'origine^*conformément aux dispositions du 4.1.8.7.".

4.1.4.1 P621 Dans la deuxième phrase, supprimer "et aux dispositions spéciales du 4.1.8". 4.1.4.1 P650 Au point 6), remplacer "6.3.2.5" par "6.3.5.3" et "6.3.2.2 à 6.3.2.4" par

"6.3.5.2".

Au point 9) a), ajouter le nouveau Nota suivant:

"NOTA: Si de la neige carbonique est utilisée, il n'y a pas prescriptions à observer (voir 2.2.9.1.14). Si de l’azote liquide est utilisé, il suffit de satisfaire au chapitre 3.3, disposition spéciale 593.".

Ajouter la nouvelle disposition supplémentaire suivante à la fin:

"Disposition supplémentaire:

D'autres emballages pour le transport de matériel animal peuvent être autorisés par l'autorité compétente du pays d'origine^*conformément aux dispositions du 4.1.8.7.".

4.1.4.1 P801 et P903a Insérer ", à l'exception du 4.1.1.3," après "les dispositions du 4.1.1". 4.1.4.1 P903 et P903a Dans la première ligne après le numéro de la disposition d'emballage,

remplacer "et 3091" par ", 3091, 3480 et 3481".

4.1.4.1 P903 Supprimer "au lithium" après "piles et des batteries" (deux fois).