Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

P203 INSTRUCTION D'EMBALLAGE P203

7) Les récipients doivent être conçus pour rester en position verticale pendant le transport, par

exemple avoir une base dont la plus petite dimension horizontale est supérieure à la hauteur du centre de gravité lorsqu’ils sont au maximum de leur capacité, ou être montés sur des cardans.

8) Les ouvertures des récipients doivent être munies de dispositifs permettant aux gaz de s’échapper

mais empêchant tout débordement de liquide, et conçues de telle sorte qu’elles restent en place pendant le transport.

9) Les marques ci-après doivent être apposées de façon permanente sur les récipients cryogéniques

ouverts, par exemple, par estampage, gravage mécanique ou gravage chimique :

- Nom et adresse du fabricant ;

- Numéro ou nom du modèle ;

- Numéro de série ou de lot ;

- Numéro ONU et désignation officielle de transport des gaz pour lesquels le récipient est conçu ;

- Contenance du récipient en litres.

P402 Dans la disposition spéciale d'emballage spécifique à l'ADR et au RID RR8,

remplacer "et 3148" par ", 3148 et 3482".

P520 Dans la quatrième phrase, supprimer "4.1.7.1.3,".

P601 1) et P602 1) Au premier tiret, remplacer "contenance maximale de 1 litre" par

"quantité maximale nette de 1 litre".

P620 Ajouter la nouvelle disposition supplémentaire suivante :

"4. Il ne doit pas y avoir d’autres marchandises dangereuses emballées dans le même

emballage que des matières infectieuses de la classe 6.2, sauf si elles sont nécessaires pour

maintenir la viabilité des matières infectieuses, pour les stabiliser ou pour empêcher leur

dégradation, ou pour neutraliser les dangers qu’elles présentent. Une quantité de 30 ml ou

inférieure de marchandises dangereuses des classes 3, 8 ou 9 peut être emballée dans

chaque récipient primaire contenant des matières infectieuses. Ces petites quantités de

marchandises dangereuses des classes 3, 8 ou 9 ne sont soumises à aucune prescription

supplémentaire de l'ADR lorsqu’elles sont emballées en conformité avec la présente

instruction d’emballage.".

Renuméroter 4. en tant que 5.

P621 Dans la deuxième phrase, insérer ", à l’exception du 4.1.1.15," après "4.1.1".

P650 9) a) Dans le Nota, insérer "d'autres" avant "prescriptions à observer".

P901 Remplacer "Quantité maximale de marchandises dangereuses par emballage

extérieur : 10 kg." par "La quantité de marchandises dangereuses par emballage extérieur

ne doit pas dépasser 10 kg, non compris la masse de tout dioxyde de carbone solide (neige

carbonique) utilisé comme réfrigérant.".

Remplacer "Disposition supplémentaire" par "Dispositions supplémentaires" et

ajouter la nouvelle disposition supplémentaire suivante à la fin :

"Neige carbonique

LorsqueProjet du dioxyde de carbone solide (neige carbonique) est utilisé comme

réfrigérant, l’emballage doit être conçu et fabriqué de façon à laisser échapper le dioxyde de

carbone en phase gazeuse et à empêcher ainsi une augmentation de la pression susceptible

d'entraîner une rupture de l’emballage.".

P904 Modifier pour lire comme suit :