Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

IBC05 Au point 1), remplacer ", 21N, 31A, 31B et 31N" par "et 21N".

Au point 2), remplacer ", 21H2, 31H1 et 31H2" par "et 21H2".

Au point 3), remplacer ", 21HZ1 et 31HZ1" par "et 21HZ1".

IBC06, IBC07 et IBC08

Au point 1), remplacer ", 21N, 31A, 31B et 31N" par "et 21N".

Au point 2), remplacer ", 21H2, 31H1 et 31H2" par "et 21H2".

Au point 3), remplacer ", 21HZ2, 31HZ1 et 31HZ2" par "et 21HZ2".

IBC06 Modifier la disposition supplémentaire pour lire comme suit :

"Disposition supplémentaire :

Si une matière solide est susceptible de se liquéfier au cours du transport, voir 4.1.3.4.".

IBC07 Modifier la disposition supplémentaire pour lire comme suit :

"Dispositions supplémentaires :

1. Si une matière solide est susceptible de se liquéfier au cours du transport, voir 4.1.3.4.

2. Les doublures des GRV en bois doivent être étanches aux pulvérulents.".

IBC08 Avant les dispositions spéciales d'emballage, insérer la nouvelle disposition supplémentaire suivante :

"Disposition supplémentaire :

Si une matière solide est susceptible de se liquéfier au cours du transport, voir 4.1.3.4.".

Dans la disposition spéciale d'emballage B13, remplacer "et 2880" par ", 2880, 3485, 3486 et 3487".

IBC520 Pour le No ONU 3109, sous la rubrique "Acide peroxyacétique, stabilisé à 17% au plus" (première rubrique), insérer "31H2" dans la colonne "Type de GRV" et insérer "1500" dans la colonne "Quantité maximale (litres/kg)" en regard de ce code.

IBC620 Dans la deuxième phrase, insérer ", à l’exception du 4.1.1.15" après "4.1.1". 4.1.5.5 Modifier pour lire comme suit :

"4.1.5.5 Sauf spécification contraire dans l'ADR, les emballages, y compris les GRV et les grands emballages, doivent respecter les prescriptions des chapitres 6.1, 6.5 ou 6.6, comme approprié, et doivent satisfaire aux prescriptions d'épreuve pour le groupe d'emballage II.".

4.1.6.10 Modifier la première phrase pour lire "Les récipients à pression rechargeables, autres que les récipients cryogéniques, doivent être périodiquement inspectés conformément aux dispositions du 6.2.1.6, ou du 6.2.3.5.1 pour les récipients autres que les

récipients "UN", et de l'instruction d'emballage P200 ou P205 selon le cas.".Projet

Insérer un nouveau 4.1.6.14 pour lire comme suit :

"4.1.6.14 Les propriétaires, sur la base de toute demande de l’autorité compétente étayée sur des arguments, doivent communiquer à celle-ci toutes les informations nécessaires pour faire la preuve de la conformité du récipient à pression, dans une langue