Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

a) Pour les Nos ONU 1810, 2474 et 2668, T7 peut être appliquée ;

b) Pour le No ONU 2486, T8 peut être appliquée ; et

c) Pour le No ONU 1838, T10 peut être appliquée. ".

Chapitre 4.3

4.3.4.1.3 b) Dans la désignation du No ONU 2447, supprimer "ou jaune".

4.3.4.1.3 c) Remplacer "et No ONU 3404 alliages de potassium et sodium, solides" par ", No ONU 3404 alliages de potassium et sodium, solides et No ONU 3482 dispersion de métaux alcalins, inflammable ou No ONU 3482 dispersion de métaux alcalino-terreux, inflammable".

Partie 5

Chapitre 5.1

5.1.5.1.4 a) Après "aient été soumis à", insérer "l’autorité compétente du pays d’origine de l’envoi et à".

5.1.5.1.4 b) Après "doit adresser une notification à", insérer "l’autorité compétente du pays d’origine de l’envoi et à".

5.1.5.1.4 d) Modifier l'alinéa v) pour lire comme suit :

"v) l’activité maximale du contenu radioactif pendant le transport exprimée en becquerels (Bq) avec le symbole du préfixe SI approprié (voir 1.2.2.1). Pour les matières fissiles, la masse de matière fissile (ou la masse de chaque nucléide fissile pour les mélanges le cas échéant) en grammes (g), ou en multiples du gramme, peut être indiquée au lieu de l’activité.".

5.1.5.3.4 d) et e) Remplacer "spécification contraire dans le certificat d'agrément délivré par l'autorité compétente du pays d'origine du modèle (voir 2.2.7.2.4.6)" par "suivant les prescriptions du 5.1.5.3.5".

Ajouter un nouveau paragraphe 5.1.5.3.5 pour lire comme suit :

"5.1.5.3.5 Dans tous les cas de transport international de colis dont le modèle doit être agréé ou l’expédition approuvée par l’autorité compétente et pour lesquels différentes modalités d’agrément ou d’approbation s’appliquent dans les divers pays concernés par l’expédition, la catégorisation doit être conforme au certificat du pays d’origine du modèle.".

Ajouter une nouvelle sous-section 5.1.5.4 pour lire comme suit, et renuméroter le 5.1.5.4 existant en tant que 5.1.5.5 :

"5.1.5.4 Dispositions applicables aux colis exceptés

5.1.5.4.1 Les colis exceptés doivent porter sur la surface externe de l’emballage,

inscrits de manière lisible et durable :Projet

a) le numéro ONU précédé des lettres "UN" ;

b) l’identification de l’expéditeur ou du destinataire ou des deux à la fois ; et