Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

Chapitre 6.3

6.3.4.2 a) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit : "Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu'un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7 ;".

6.3.5.4.1 Dans la deuxième phrase, insérer "(voir figure 6.3.5.4.2)" après "6 mm au plus".

6.3.5.4.2 Dans la deuxième phrase, ajouter "(voir figure 6.3.5.4.2)" après "ne doit pas dépasser 6 mm". A la fin, ajouter la nouvelle figure suivante :

Figure 6.3.5.4.2

Dimensions en millimètres

Rayon ≤ 6mm

Dimensions en millimètres

Chapitre 6.4

6.4.2.9 Supprimer le mot "autrement".

6.4.5.4.3 c) L'amendement ne s'applique pas au texte français.

6.4.5.4.4 Au début, remplacer "ayant le caractère d'une enceinte permanente" par "ayant les caractéristiques d’une enceinte permanente". À l'alinéa c), après le texte entre guillemets "…Partie 1 : Conteneurs pour usage général", insérer "et amendements ultérieurs 1:1993, 2:1998, 3:2005, 4:2006 et 5:2006, ".

6.4.6.1 Remplacer "ISO 7195:1993, intitulée "Emballage de l’hexafluorure d’uranium (UF6) en vue de son transport"" par "ISO 7195:2005, intitulée "Énergie nucléaire − Emballage de l’hexafluorure d’uranium (UF6) en vue de son transport"".

Projet

6.4.6.2 a) Remplacer "ISO 7195:1993" par "ISO 7195:2005".

6.4.6.4 a) Remplacer "ISO 7195:1993" par "ISO 7195:2005".

6.4.7.16 b) ii) Remplacer "retenu par les composants de confinements extérieurs secondaires" par "complètement enfermé et retenu par les composants extérieurs secondaires".