Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

6.4.11.5 Modifier pour lire comme suit :

"6.4.11.5 Le colis, après avoir été soumis aux épreuves spécifiées au 6.4.15, doit :

a) conserver des dimensions extérieures hors tout minimales du colis d'au moins 10 cm ; et

b) empêcher l’entrée d’un cube de 10 cm.".

6.4.11.7 a) Remplacer "dont chacune conserverait son" par "dont deux au moins conserveraient leur". Remplacer "la maintenance" par "l'entretien" et "contrôler la fermeture" par "démontrer la fermeture".

6.4.13 c) Remplacer "6.4.11.12" par "6.4.11.13".

6.4.15.5 Dans le texte avant les alinéas, supprimer "au moins". Modifier l'alinéa a) pour lire comme suit :

"a) un poids total égal à 5 fois le poids maximum du colis ; et".

6.4.22.6 a) Remplacer "le colis" par "le modèle de colis".

6.4.23.11 h), 6.4.23.12 j), 6.4.23.13 j) et 6.4.23.14 l) Dans la première phrase, remplacer "description" par "spécification".

6.4.23.12 h) Remplacer "complémentaires" par "supplémentaires".

6.4.23.12 j), 6.4.23.13 j) et 6.4.23.14 l) Dans la deuxième phrase, remplacer "(pour les matières fissiles)" par "(pour les matières fissiles ou pour chaque nucléide fissile le cas échéant)".

6.4.23.14 g) Remplacer "Les renvois" par "Des renvois".

6.4.23.14 j) Dans la deuxième phrase, remplacer "devrait" par "doit".

Chapitre 6.5

6.5.2.1.1 a) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit : "Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu'un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7.".

6.5.2.2.4 Modifier pour lire comme suit :

"6.5.2.2.4 Le récipient intérieur des GRV composites construits après le 1er janvier 2011 doit porter les marques spécifiées au 6.5.2.1.1 b), c), d), la date étant la date de fabrication du récipient intérieur en plastique, e) et f). Le symbole de l'ONU pour les emballages ne doit pas être apposé. Le marquage doit être apposé dans l'ordre indiqué au 6.5.2.1.1. Il doit être apposé de manière durable, lisible, et placé dans un endroit bien visible lorsque le récipient intérieur est placé dans l'enveloppe extérieure.

La date de fabrication du récipient intérieur en plastique peut également être apposée sur le récipient intérieur à côté du reste du marquage. Exemple d'une méthode de marquage appropriée :

Projet