Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)
Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine
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ECE/TRANS/WP.15/204
Groupe d'emballage I Groupe d'emballage II Groupe d'emballage III 1,8 m 1,2 m 0,8 m
6.6.5.3.4.4.2 Pour les emballages intérieurs contenant des liquides, si l'épreuve est exécutée avec de l'eau :
a) si la matière à transporter a une densité relative ne dépassant pas 1,2 :
Groupe d'emballage I Groupe d'emballage II Groupe d'emballage III 1,8 m 1,2 m 0,8 m
b) si la matière à transporter a une densité relative dépassant l,2, la hauteur de chute doit être calculée sur la base de la densité relative (d) de la matière à transporter, arrondie à la première décimale supérieure, de la façon suivante :
Groupe d'emballage I Groupe d'emballage II Groupe d'emballage III d × 1,5 (m) d × 1,0 (m) d × 0,67 (m)
".
Chapitre 6.7
6.7.2.6.2 a) Modifier pour lire comme suit :
"a) un obturateur externe situé aussi près que possible du réservoir, et conçu pour exclure une ouverture sous l’effet d’un choc ou par inadvertance ; et".
6.7.2.8.4 À la fin, ajouter la phrase suivante : "En outre, des éléments fusibles conformes au 6.7.2.10.1 peuvent aussi être utilisés.".
6.7.2.10.1 Dans la première phrase, remplacer "110 °C" par "100 °C". Dans la deuxième phrase, remplacer "ils ne doivent en aucun cas" par "lorsqu’ils sont utilisés à des fins de sécurité au cours du transport, ils ne doivent pas". À la fin de la troisième phrase, ajouter ", sauf si cela est prescrit par la disposition spéciale "TP36" dans la colonne (11) du tableau A du chapitre 3.2.".
6.7.2.20.1 Modifier pour lire comme suit :
"6.7.2.20.1 Chaque citerne mobile doit porter une plaque en métal résistant à la corrosion, fixée de manière permanente en un endroit bien apparent, aisément accessible aux fins de contrôle. Si, en raison de l’agencement de la citerne mobile, la plaque ne peut pas être fixée de manière permanente au réservoir, celui-ci doit au moins porter les renseignements requis par le code pour récipients à pression. Au minimum doivent être marqués sur la plaque, par estampage ou par tout autre moyen semblable, les renseignements ci-après :
a) Propriétaire :
i) Numéro d’immatriculation du propriétaire ;
b) Construction :
Projeti) Pays de construction ;
ii) Année de construction ;
iii) Nom ou marque du constructeur ;
iv) Numéro de série du constructeur ;