Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Dans la ligne pour la norme "EN 13082:2001" modifier le texte en colonne 4) pour lire "Entre le 1er janvier 2005 et le 30 juin 2013" et ajouter "31 décembre 2014" en colonne 5).

Après la ligne pour la norme "EN 13082:2001" ajouter la nouvelle ligne suivante :

EN Citernes destinées au transport de 6.8.2.2 et Jusqu’à nouvel

13082:2008 matières dangereuses − équipement de 6.8.2.4.1 ordre

+A1:2011 service pour citernes − évent de transfert

des vapeurs récupérées

6.8.3.4.6 Modifier pour lire comme suit :

"6.8.3.4.6 Par dérogation aux prescriptions du 6.8.2.4.2, les contrôles périodiques doivent avoir lieu :

au plus tard après six ans au plus tard après huit ans

de service et ensuite, au minimum tous les douze ans pour les citernes destinées au transport des gaz liquéfiés réfrigérés.

Les contrôles intermédiaires prévus au Une épreuve d’étanchéité ou un 6.8.2.4.3 doivent être effectués au plus contrôle intermédiaire conforme au tard six ans après chaque contrôle 6.8.2.4.3 peuvent être effectués, à la périodique. demande de l’autorité compétente,

entre deux contrôles périodiques successifs.".

6.8.3.5.6 Modifier la phrase introductive pour lire comme suit :

"En complément des inscriptions prévues au En complément des inscriptions prévues 6.8.2.5.2, les inscriptions suivantes doivent au 6.8.2.5.2, les inscriptions suivantes figurer sur le véhicule-citerne (sur la citerne doivent figurer sur le conteneur-citerne elle-même ou sur des panneaux)¹³ : (sur la citerne elle-même ou sur des

panneaux)¹³ :".

6.8.4 c) Ajouter la nouvelle disposition spéciale TA5 suivante :

"TA5 Cette matière ne peut être transportée qu’en citernes ayant un code-citerne S2.65AN(+) ; la hiérarchie du 4.3.4.1.2 n’est pas applicable.".

6.8.4 d) TT8 À la fin, ajouter le nouveau paragraphe suivant :

"Ces contrôles magnétoscopiques doivent être réalisés par une personne compétente qualifiée pour cette méthode selon la norme EN 473 (Essais non destructifs – Qualification et certification du personnel END – Principes généraux).".

6.8.4 d) Ajouter une nouvelle disposition spéciale TT10 pour lire comme suit :

"TT10 Les contrôles périodiques prévus au 6.8.2.4.2 doivent avoir lieu :

au plus tard tous les trois ans. | au plus tard tous les deux ans et demi.".

Chapitre 6.9

6.9.2.3.3 Au lieu de "doit appartenir à une catégorie appropriée de fibres de verre du type E" lire "doit appartenir à une catégorie appropriée de fibres telles que des fibres de verre du type E".

6.11.3 Dans le titre, insérer "BK1 ou BK2" après "conteneurs pour vrac".

6.11.4 Dans le titre, insérer "BK1 et BK2" après "conteneurs pour vrac".