Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Chapitre 8.6

8.6.3.3 Ajouter le texte suivant à la fin: ", excepté si celle-ci doit porter le marquage prescrit au 3.4.13 sous réserve du 3.4.14¹ ".

8.6.4 Modifier la première phrase pour lire comme suit :

"Les restrictions de passage dans les tunnels doivent être appliquées :

- aux unités de transport pour lesquelles un marquage est prescrit selon le 3.4.13 sous réserve du 3.4.14¹, pour le passage dans des tunnels de catégorie E ; et

- aux unités de transport pour lesquelles une signalisation orange est prescrite au 5.3.2 conformément aux dispositions du tableau ci-dessous une fois que le code de restriction en tunnels devant être affecté à l’ensemble du changement de l’unité de transport a été déterminé.".

Numéroter le NOTA comme NOTA 1 et ajouter un NOTA 2 pour lire comme suit :

"NOTA 2 : Les marchandises dangereuses emballées en quantités limitées transportées dans des conteneurs ou unités de transport portant un marquage selon le Code IMDG ne sont pas soumises aux restrictions de passage dans les tunnels de catégorie E lorsque la masse brute totale des colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées ne dépasse pas 8 tonnes par unité de transport.".

Chapitre 9.1

9.1.1.2 Dans la définition de "véhicule AT", paragraphe a), modifier le début de la phrase pour lire : "un véhicule autre qu’un véhicule EX/III, FL ou OX ou qu’une MEMU, destiné…" (reste inchangé). Dans la définition de "Agrément ADR", ajouter à la fin "ou qu’une MEMU".

Chapitre 9.2

9.2.2.6.3 Modifier pour lire comme suit :

"9.2.2.6.3 Connections électriques

Les connections électriques entre véhicules à moteur et remorques doivent être conformes au degré de protection IP54 selon la norme CEI 60529 et être conçus de manière à empêcher tout débranchement accidentel. Les connecteurs doivent être conformes aux normes ISO 12098:2004⁴, ISO 7638:2003⁴ et EN 15207:2006 selon le cas.".