Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

- masse à vide du véhicule-citerne; - capacité du réservoir;

et

- tare;

- masse maximale autorisée du

- masse brute maximale autorisée;

véhicule-citerne.

- pour les matières visées au 4.3.4.1.3, Les indications suivantes doivent

la désignation officielle de transport être inscrites sur la citerne

de la matière ou des matières

démontable (sur la citerne elle-même

13 admises au transport;

ou sur des panneaux) :

- code-citerne selon 4.3.4.1.1; et

- nom du propriétaire ou de

l’exploitant; - pour les matières autres que celles visées au 4.3.4.1.3, les codes

- "citerne démontable";

alphanumériques de toutes les

- tare de la citerne; dispositions spéciales TC et TE qui figurent dans la colonne (13) du

- masse brute maximale autorisée

tableau A du chapitre 3.2 pour les de la citerne;

matières à transporter dans la

- pour les matières visées au citerne.".

4.3.4.1.3, la désignation officielle

de transport de la matière ou des

matières admises au transport;

- code-citerne selon 4.3.4.1.1; et

- pour les matières autres que

celles visées au 4.3.4.1.3, les

codes alphanumériques de toutes

les dispositions spéciales TC et

TE qui figurent dans la colonne

(13) du tableau A du chapitre 3.2

pour les matières à transporter

dans la citerne.

6.8.2.6.1 Dans le tableau, sous "Pour les citernes pour gaz de la classe 2" :

Dans la ligne pour la norme "EN 12493:2008 (sauf annexe C)" modifier le texte en colonne

4) pour lire "Entre le 1er janvier 2010 et le 30 juin 2013" et ajouter "31 décembre 2014" en colonne 5).

Après la ligne pour la norme "EN 12493:2008 (sauf annexe C)" ajouter la nouvelle ligne suivante :

EN 12493:2008+ Équipements pour GPL et leurs 1.2.1, 6.8.1 Jusqu’au 31 31 décembre

A1:2012 (sauf accessoires − citernes en acier soudées 6.8.2.1 (sauf décembre 20132015

annexe C) 6.8.2.1.17),

pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) − 6.8.2.5,

véhicules citernes routiers − 6.8.3.1,

conception et construction 6.8.3.5,

NOTA : On entend par "véhicule- 6.8.5.1 à

citerne routier" les "citernes fixes" et 6.8.5.3

"citernes démontables" au sens de

l’ADR

6.8.2.6.1 Dans le tableau, sous "Pour les citernes destinées au transport de produits pétroliers liquides et autres matières dangereuses de la classe 3 ayant une tension de vapeur n’excédant pas 110 kPa à 50 °C, et d’essence, et ne présentant pas de risque subsidiaire de toxicité ou de corrosivité":