Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Chapitre 6.12

6.12.3.1.2 Modifier pour lire comme suit:

"6.12.3.1.2 Pour les numéros ONU 1942 et 3375, la citerne doit satisfaire aux prescriptions des chapitres 4.3 et 6.8 concernant les dispositifs de respiration et, de plus, doit être équipée de disques de rupture ou d'autres moyens appropriés de décompression d'urgence, approuvés par l’autorité compétente du pays d'utilisation.".

6.12.3.2.2 Modifier la deuxième phrase pour lire comme suit: "Pour les numéros ONU 1942 et 3375, la citerne doit satisfaire aux prescriptions des chapitres 4.3 et 6.8 concernant les dispositifs de respiration et, de plus, doit être équipée de disques de rupture ou d'autres moyens appropriés de décompression d'urgence, approuvés par l’autorité compétente du pays d'utilisation.".

6.12.4.4 Remplacer "dispositifs d'aération" par "dispositifs de respiration".

Chapitre 7.3

7.3.2.4 Après "dans des conteneurs pour vrac", ajouter "(code BK2)". Le deuxième amendement ne concerne pas le texte français.

7.3.3 Dans la disposition spéciale VV15, modifier le premier paragraphe pour lire comme suit:

"Le transport en vrac est autorisé dans des véhicules couverts ou bâchés, des conteneurs fermés ou des grands conteneurs bâchés à parois pleines pour les solides (matières ou mélanges, tels que préparations ou déchets) ne contenant pas en moyenne plus de 1 000 mg/kg de matière à laquelle ce No ONU est affecté. En aucun point du chargement, la concentration de cette matière ou de ces matières ne doit être supérieure à 10 000 mg/kg.".

Chapitre 7.4

7.4.1 Dans la deuxième phrase, remplacer "des chapitres 4.2 ou 4.3" par "des chapitres 4.2, 4.3, 4.4 ou 4.5 selon le cas.".

Chapitre 7.5

7.5.1.2, 7.5.1.3 Au début, insérer "Sauf prescription contraire de l'ADR,".

7.5.1.3 Déplacer la dernière phrase du 7.5.1.3 à la fin du 7.5.1.2.

7.5.1.5 Ajouter "et les suremballages" après "les colis".

7.5.2 Ajouter un nouveau 7.5.2.4 pour lire comme suit :

"7.5.2.4 Le chargement en commun de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées avec tout type de matières et objets explosibles, à l'exception de ceux de la division 1.4 et des Nos ONU 0161 et 0499, est interdit.".

7.5.7.1 À la fin, ajouter : "Il est réputé satisfait aux prescriptions du présent paragraphe lorsque la cargaison est arrimée conformément à la norme EN 12195-1:2010.".

7.5.7.4 Après "conteneurs", ajouter ", conteneurs-citernes, citernes mobiles et CGEM".