art. 105 al. 3 LTF
3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 29/64
Comme norme- 8C_531/201628.11.2016rechute et séquelles tardives · Révision de la rente · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
- 8C_665/201624.11.2016Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Assurance-accidents
- 8C_477/201623.11.2016Déduction sur le revenu liée au handicap · Exercice du pouvoir d'appréciation · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_296/201617.11.2016Rente de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_423/201616.11.2016Rente d'invalidité · revenu d'invalide · Degré d'invalidité
- 8C_818/201515.11.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Critère du caractère particulièrement impressionnant (accident)
- 8C_386/201610.11.2016Opposition tardive · Droit d'être entendu · Délai légal
- 8C_586/201604.11.2016Causalité naturelle et adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_594/201604.11.2016Causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve pour les faits annihilant le droit
- 8C_616/201604.11.2016Lien de causalité adéquate dans l'assurance-accidents · Coup du lapin · Critères de l'adéquat selon ATF 134 V 109
- 8C_595/201602.11.2016Causalité de l'accident · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_430/201631.10.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_465/201631.10.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
- 8C_528/201631.10.2016Lien de causalité naturelle · Syndrome douloureux régional complexe (SDRC) · Status quo ante et Status quo sine
- 8C_583/201626.10.2016Recours en matière de droit public · Causalité de l'accident · Rechute
- 8C_503/201606.10.2016Assurance-accidents · Maladie professionnelle · Capacité de travail
- 8C_186/201630.09.2016Clôture du cas · Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Protection de la bonne foi
- 8C_358/201628.09.2016Lésion corporelle assimilée à un accident · Déclarations de la première heure · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_464/201627.09.2016Causalité naturelle et adéquate · Révision de la rente · Demande de reconsidération
- 8C_246/201626.09.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Trouble somatoforme douloureux persistant
- 8C_424/201623.09.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux
- 8C_431/201622.09.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
- 8C_379/201620.09.2016Révision procédurale · Restitution de prestations indûment perçues · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_685/201513.09.2016Lien de causalité · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Rente de l'assurance-accidents
- 8C_284/201607.09.2016Lien de causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante · Valeur probante de l'expertise
- 8C_295/201606.09.2016Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Status quo ante
- 8C_156/201601.09.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_332/201626.08.2016revenu sans invalidité · Assurance-accidents
- 8C_359/201625.08.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_622/201525.08.2016Lien de causalité naturelle et adéquate en droit de l'assurance-accidents · Examen du caractère adéquat en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Catégories d'accidents
- 8C_263/201624.08.2016Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_257/201623.08.2016Révision d'une prestation durable · Allocation pour impotent · Impotence moyenne
- 8C_564/201522.08.2016Assurance militaire · Lien de causalité naturelle · Libre appréciation des preuves
- 8C_236/201611.08.2016Recours en matière de droit public · Décision incidente · Préjudice irréparable
- 8C_443/201611.08.2016Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Incapacité de travail · Fin du versement des indemnités journalières
- 8C_400/201609.08.2016Recours en matière de droit public · Objet du litige · Indemnités journalières de l'assurance-accidents
- 8C_155/201608.08.2016Procédure fédérale, recours en matière de droit public · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_380/201605.08.2016Causalité de l'accident · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Aggravation déterminante
- 8C_285/201622.07.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_240/201613.07.2016Lien de causalité · Examen du rapport de causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_260/201613.07.2016Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Lien de causalité naturelle
- 8C_594/201508.07.2016Révision de la rente d'invalidité · Revenu sans invalidité
- 8C_143/201607.07.2016Lien de causalité naturelle · Clôture du cas · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_36/201607.07.2016Lien de causalité
- 8C_62/201607.07.2016rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves
- 8C_800/201507.07.2016Déduction sur le revenu d'invalide · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
- 8C_860/201530.06.2016Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_241/201627.06.2016Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées · Droit à une rente dans l'assurance-accidents
- 8C_41/201623.06.2016Pratique relative au coup du lapin · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_944/201523.06.2016Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Expertises médicales