art. 105 al. 3 LTF
3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 30/64
Comme norme- 8C_177/201622.06.2016Décision incidente · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
- 8C_205/201620.06.2016Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
- 8C_830/201520.06.2016Causalité de l'accident · Fardeau de la preuve · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_227/201614.06.2016Notion d'accident · Appréciation des preuves · Fardeau de la preuve et renversement du fardeau de la preuve
- 8C_174/201610.06.2016Adéquation du lien de causalité · Assurance-accidents · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_42/201610.06.2016Restitution de prestations indûment perçues · Péremption du droit à restitution · Début du délai de péremption relatif d'un an
- 8C_805/201510.06.2016Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux internes · Expertises médicales
- 8C_154/201607.06.2016Causalité naturelle et adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées · Coup du lapin
- 8C_12/201601.06.2016Adéquation du lien de causalité · Développement psychique déficient après accident · Pratique du coup du lapin
- 8C_792/201531.05.2016Demande de reconsidération · Révision (réduction) de la rente d'invalidité · Restitution de prestations indûment perçues
- 8C_454/201530.05.2016Assurance-accidents · Lien de causalité · Appréciation des preuves
- 8C_167/201623.05.2016Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Événement d'effroi
- 8C_175/201618.05.2016Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
- 8C_100/201617.05.2016Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux internes de l'assurance · Lésion de la coiffe des rotateurs
- 8C_141/201617.05.2016Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_173/201617.05.2016Droit à l'indemnité journalière · Droit à la rente d'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_176/201617.05.2016Qualité de travailleur dans l'assurance-accidents
- 8C_666/201517.05.2016Procédure en matière de sécurité sociale · Vraisemblance · Appréciation des preuves
- 8C_841/201511.05.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Révision de la rente
- 8C_112/201609.05.2016Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Appréciation des preuves
- 8C_132/201609.05.2016Clôture du cas et suspension des prestations temporaires · Droit aux indemnités journalières · Force de chose jugée de la décision sur opposition
- 8C_168/201609.05.2016Assurance-accidents · Clôture du cas · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_445/201509.05.2016Uniformité de la notion d'invalidité · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
- 8C_66/201609.05.2016Assurance-accidents · Rechute et séquelles tardives · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_914/201509.05.2016indemnité pour atteinte à l'intégrité · Principe de la maxime d'office · Dispositions transitoires
- 8C_892/201529.04.2016Assurance-accidents · Clôture du cas · Rente transitoire
- 8C_466/201526.04.2016Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Parallélisation des revenus
- 8C_867/201520.04.2016Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques après un accident · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_770/201519.04.2016Lien de causalité · Causalité adéquate · Affaire de peu d'importance
- 8C_75/201618.04.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Exigences du rapport médical
- 8C_123/201612.04.2016Recevabilité du recours en matière de droit public · Devoir de motivation et d'articulation des griefs · Suspension
- 8C_720/201512.04.2016Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_81/201608.04.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles psychiques d'accident
- 8C_815/201508.04.2016Maladie professionnelle · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu sans invalidité
- 8C_449/201506.04.2016revenu d'invalide · Assurance-accidents · Appréciation des preuves
- 8C_834/201505.04.2016Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Appréciation des preuves médicales · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_490/201524.03.2016Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Rente d'invalidité
- 8C_620/201524.03.2016Recours en matière de droit public · Interdiction des faits nouveaux · Nouvelles conclusions
- 8C_481/201522.03.2016Assurance militaire · Réduction des prestations · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_777/201522.03.2016Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_653/201518.03.2016Assurance-accidents · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_798/201518.03.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Disparition du lien de causalité avec l'accident
- 8C_905/201516.03.2016Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_857/201514.03.2016Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux · Obligation d'instruction médicale
- 8C_244/201508.03.2016Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Travail à temps partiel
- 8C_276/201508.03.2016Notion d'accident · Facteur causal externe · Caractère extraordinaire du facteur externe
- 8C_430/201503.03.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_192/201501.03.2016indemnité pour atteinte à l'intégrité · Réduction des prestations d'assurance en raison d'un état préexistant · Expertise médicale
- 8C_682/201501.03.2016Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux · Demande d'expertises médicales
- 8C_2/201629.02.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Événement effrayant extraordinaire