art. 105 al. 3 LTF
3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 31/64
Comme norme- 8C_924/201523.02.2016Lien de causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante · Obligation de prestations de l'assurance-accidents
- 8C_783/201522.02.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_648/201517.02.2016Exigences de motivation d'un recours · Irrecevabilité des faits nouveaux devant le Tribunal fédéral · Stabilisation de l'état de santé dans l'assurance-accidents
- 8C_744/201512.02.2016Objet du litige · Assurance-accidents · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_195/201510.02.2016Capacité de discernement lors d'un suicide · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Erreur médicale constitutive d'un accident
- 8C_852/201510.02.2016Causalité de l'accident · adéquation · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_876/201529.01.2016Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
- 8C_649/201528.01.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_901/201425.01.2016Droit d'être entendu · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_311/201522.01.2016rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Détermination du revenu d'invalide · Déduction sur le revenu d'invalide
- 8C_553/201522.01.2016Assurance-accidents · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_735/201522.01.2016Droit d'être entendu · Preuve de l'accident · Déclarations de la première heure
- 8C_361/201519.01.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles fonctionnels organiques objectivables
- 8C_651/201514.01.2016Lien de causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
- 8C_756/201512.01.2016Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Fardeau de la preuve
- 8C_610/201511.01.2016Lésion corporelle assimilée à un accident · Événement extérieur · Potentiel de danger accru
- 8C_561/201507.01.2016Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_428/201506.01.2016Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
- 8C_507/201506.01.2016Maladie professionnelle · Trouble de stress post-traumatique · Lien de causalité naturelle
- 8C_530/201506.01.2016Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
- 8C_762/201528.12.2015Causalité adéquate · Déduction sur le revenu liée au handicap · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_753/201522.12.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Déduction liée à l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_430/201421.12.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Évaluation de l'invalidité
- 8C_417/201517.12.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_608/201517.12.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux
- 8C_636/201517.12.2015Surindemnisation · Gain présumé perdu · Taux d'occupation
- 8C_310/201516.12.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_627/201514.12.2015indemnité pour atteinte à l'intégrité · Droit aux indemnités journalières · Assurance-accidents
- 8C_795/201514.12.2015Valeur probante des rapports médicaux · Lien de causalité naturelle · Assistance judiciaire gratuite
- 8C_658/201507.12.2015Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_188/201502.12.2015Motif de révision d'ordre économique · Motif de révision médical · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_619/201502.12.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_659/201502.12.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_487/201530.11.2015Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Incapacité de travail
- 8C_647/201526.11.2015Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
- 8C_572/201523.11.2015Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Coup du lapin
- 8C_696/201423.11.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Réduction des prestations d'assurance
- 8C_241/201518.11.2015Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_215/201517.11.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_337/201516.11.2015Lien de causalité naturelle · Status quo ante vel sine · Fardeau de la preuve
- 8C_644/201511.11.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_284/201510.11.2015Demande de reconsidération · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Offensichtliche Unrichtigkeit
- 8C_300/201510.11.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_601/201510.11.2015Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_412/201505.11.2015Événement d'effroi · adéquation · Trouble de stress post-traumatique
- 8C_635/201505.11.2015Wegfall unfallbedingter Ursachen (Status quo sine vel ante) · Valeur probante des rapports médicaux · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_640/201503.11.2015Évaluation du taux d'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap · Niveau d'exigence de l'ESS
- 8C_669/201503.11.2015Causalité de l'accident · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_622/201402.11.2015Droit d'être entendu · Droit à la preuve · Appréciation des preuves
- 8C_799/201402.11.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves médicales