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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 36/41

Comme norme
  1. 9C_196/200915.12.2009assurance-invalidité · Révision de la rente · Degré d'invalidité
  2. 9C_631/200902.12.2009Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Suppression de la rente d'invalidité
  3. 9C_503/200912.11.2009Décision incidente · Préjudice irréparable · Irrecevabilité du recours
  4. 9C_81/200910.11.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Rente d'invalidité
  5. 9C_696/200709.11.2009Révision de la rente d'invalidité · Changement de jurisprudence et adaptation des prestations dures · Principe de la sécurité juridique
  6. 8C_503/200906.11.2009Révision de la rente · Lien de causalité · Droit d'être entendu
  7. 9C_523/200905.11.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  8. 8C_532/200929.10.2009Recours en matière de droit public · Rente AI · Révision de la rente d'invalidité
  9. 8C_750/200926.10.2009Recours en matière de droit public · Incapacité de gain · Invalidité
  10. 8C_489/200923.10.2009Méthode de comparaison des revenus · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  11. 8C_539/200922.10.2009Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Marché équilibré du travail
  12. 9C_774/200919.10.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves
  13. 8C_397/200916.10.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Observation
  14. 8C_542/200912.10.2009Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  15. 8C_265/200905.10.2009Assurance-accidents · Incapacité de travail · Clôture du cas
  16. 9C_290/200925.09.2009Révision de la rente · Reconsidération · Maxime d'office
  17. 8C_255/200924.09.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Evaluation de l'invalidité en cas d'âge avancé · Appréciation des rapports médicaux
  18. 8C_561/200917.09.2009
  19. 8C_959/200814.09.2009Révision de la rente · Lien de causalité · Force probante des expertises médicales
  20. 8C_413/200911.09.2009Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Avance de frais
  21. 9C_404/200903.09.2009Révision de rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  22. 8C_219/200925.08.2009Révision de la rente · Procédure de sommation et de délai de réflexion · Obligation de motiver
  23. 9C_361/200919.08.2009comparaison des revenus · Rente d'invalidité · Économie de procédure
  24. 9C_46/200914.08.2009Révision de la rente · Adaptation à des bases légales modifiées · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité
  25. 8C_420/200912.08.2009Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  26. 9C_415/200912.08.2009Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Assistance judiciaire gratuite
  27. 8C_1001/200831.07.2009Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Libre appréciation des preuves
  28. 8C_404/200931.07.2009Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Assistance judiciaire
  29. 8C_925/200830.07.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus · Révision de la rente · Déduction liée à l'invalidité
  30. 9C_449/200923.07.2009Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  31. 9C_17/200921.07.2009Révision de la rente · revenu d'invalide · assurance-invalidité
  32. 8C_514/200915.07.2009Notion de décision partielle · Notion de décision incidente (art. 92, 93 LTF) · Unité du rapport de rente
  33. 9C_524/200815.07.2009Révision de la rente · Degré d'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  34. 9C_50/200910.07.2009assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  35. 8C_922/200808.07.2009Révision de la rente d'invalidité · Droit intertemporel
  36. 9C_204/200906.07.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  37. 9C_969/200830.06.2009Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
  38. ATF 135 V 28725.06.2009Art. 16 al. 1 LAA ; calcul de l'indemnité journalière en cas de travail à temps partiel. Le taux d'incapacité de travail d'un assuré est calculé en fonction du taux de l'activité exercée en dernier lieu avant l'accident; une conversion en un taux d'activité de 100 % n'a pas lieu
  39. 8C_17/200925.06.2009Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  40. 8C_887/200824.06.2009Révision de rente selon art. 17 LPGA · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  41. 8C_781/200823.06.2009Révision de la rente · Rente d'invalidité de l'assurance militaire · Gain annuel déterminant
  42. 8C_763/200819.06.2009Révision de la rente · Délai d'adaptation
  43. 8C_776/200818.06.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · comparaison des revenus
  44. 8C_127/200916.06.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail · Temps d'accoutumance
  45. 8C_87/200916.06.2009Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus
  46. 9C_1063/200815.06.2009Droit d'être entendu · Appréciation des rapports médicaux · revenu sans invalidité
  47. 8C_834/200805.06.2009Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Délai d'attente
  48. 8C_228/200904.06.2009Révision de la rente · Révision procédurale · Reconsidération
  49. 9C_345/200902.06.2009Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Révision de la rente
  50. 8C_880/200814.05.2009Rente de l'assurance-accidents · Rechute · Lien de causalité naturelle et adéquate