FR

art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 41/41

Comme norme
  1. I 663/0414.04.2005assurance-invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
  2. I 664/0413.04.2005Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales · rente AI
  3. I 724/0430.03.2005Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · revenu sans invalidité
  4. U 198/0429.03.2005Révision de rente d'invalidité et d'indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité adéquate en cas de troubles psychogènes après accident · rechute et séquelles tardives
  5. I 806/0415.03.2005Révision de la rente d'invalidité · Valais · Police cantonale du Valais
  6. C 7/0509.03.2005Indemnité de chômage - Suspension · Recherches d'emploi · Obligation de motiver
  7. I 632/0423.02.2005Reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  8. I 659/0409.02.2005Invalidité · Droit à la rente · Méthode de comparaison des revenus
  9. I 458/0406.01.2005Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Capacité de travail
  10. I 614/0429.12.2004Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Maladie de Hodgkin
  11. I 316/0423.12.2004Révision de la rente d'invalidité · Réadaptation professionnelle · obligation de diminuer le dommage
  12. I 307/0422.12.2004Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  13. I 435/0416.12.2004Trouble somatoforme douloureux persistant · Valeur probante d'un rapport médical · Nouvelle demande après refus d'une demande de prestations
  14. U 182/0425.11.2004Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  15. I 299/0412.10.2004Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  16. I 359/0412.10.2004Nouvelle demande après refus d'une demande de prestations · Question de la recevabilité · Mesures de réadaptation
  17. I 210/0427.09.2004assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail
  18. I 233/0413.09.2004objet du litige · Notion d'invalidité · Droit à la rente
  19. I 66/0426.08.2004Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  20. I 248/0427.07.2004Révision de la rente · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus
  21. I 209/0426.07.2004Rente d'invalidité · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
  22. I 104/0408.07.2004Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail
  23. I 740/0328.06.2004Procédure d'opposition · Droit intertemporel · Notion d'invalidité
  24. I 763/0322.06.2004Révision de la rente · Nouvelle demande après refus d'une demande de prestations · comparaison des revenus
  25. I 705/0314.06.2004Révision de la rente · Nouvelle demande · Degré d'invalidité
  26. I 626/0330.04.2004Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité