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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 8/41

Comme norme
  1. 9C_97/202104.11.2021Révision de la rente d'invalidité pour amélioration de l'état de santé · arbitraire dans l'appréciation des preuves · Changement important de l'état de santé
  2. 8C_273/202102.11.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  3. 9C_544/202027.10.2021Révision de la rente d'invalidité · Absence de preuve · Force probante des expertises médicales
  4. 8C_173/202125.10.2021Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  5. 8C_524/202125.10.2021Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves
  6. 9C_212/202122.10.2021Révision procédurale · Révision matérielle · Reconsidération
  7. 8C_382/202119.10.2021Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  8. 8C_566/202119.10.2021Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée
  9. 9C_309/202114.10.2021Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  10. 8C_290/202112.10.2021Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Appréciation des rapports médicaux
  11. 8C_291/202112.10.2021Révision de la rente d'invalidité · Assurance-accidents · Force probante des expertises médicales
  12. 8C_263/202111.10.2021Rente d'invalidité · Unité du rapport de rente · Droit d'être entendu
  13. 8C_228/202106.10.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer
  14. 8C_453/202106.10.2021Reconsidération · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité
  15. 8C_308/202104.10.2021Nouvelle demande · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  16. 9C_709/202024.09.2021Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente et nouvelle demande · Notion d'invalidité
  17. 9C_44/202123.09.2021Révision d'une rente d'invalidité · Mesures de réadaptation lors d'une révision de rente · Droit à l'examen de mesures de réadaptation
  18. 9C_662/202016.09.2021Révision procédurale · Révision (procédure) · Reconsidération / Révision
  19. 8C_198/202115.09.2021Rente d'invalidité · Allocation pour impotent · Révision de la rente
  20. 8C_227/202108.09.2021Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · arbitraire
  21. 9C_582/202008.09.2021Invalidité · Incapacité de gain · Révision de la rente
  22. 8C_109/202106.09.2021Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
  23. 9C_108/202101.09.2021Rente de l'assurance-invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  24. 9C_320/202101.09.2021Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Établissement des faits
  25. 8C_285/202125.08.2021assurance-invalidité · Rente d'invalidité échelonnée et limitée · Restitution de prestations de rente
  26. 9C_280/202113.08.2021Nouvelle demande de prestations · Changement notable de la situation · Valeur probante d'un rapport médical
  27. 9C_663/202011.08.2021Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Proche de l'âge de la retraite
  28. 8C_357/202103.08.2021Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Offensichtliche Unrichtigkeit
  29. 8C_124/202102.08.2021Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision de rente et réduction rétroactive de la rente · Revenu d'invalide et tables LSE (TA1 vs. T17)
  30. 9C_231/202128.07.2021assurance-invalidité · obligation de diminuer le dommage · Mesures de reclassement
  31. 8C_41/202122.07.2021Nouvelle demande · Changement de jurisprudence · Syndrome de dépendance
  32. 9C_253/202121.07.2021Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Nouvelle demande de prestations
  33. 8C_165/202102.07.2021Rente d'invalidité · Révision de la rente · Nouvelle demande
  34. 9C_218/202130.06.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
  35. 8C_101/202125.06.2021Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux · Valeur probante des rapports du SMR
  36. 9C_497/202025.06.2021Révision d'une rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  37. 8C_728/202023.06.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision du traitement médical
  38. 9C_113/202123.06.2021Révision de la rente · Nouvelle demande · Absence de preuve
  39. 8C_54/202110.06.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  40. 8C_692/202010.06.2021Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Changement important de l'état de santé
  41. 9C_206/202110.06.2021Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
  42. 9C_434/202010.06.2021Révision de la rente · Adaptation à la souffrance · Appréciation des preuves
  43. 8C_752/202009.06.2021Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Incapacité de travail en cas de troubles psychiques
  44. 8C_157/202108.06.2021Constatation manifestement inexacte des faits · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Exigibilité de la renonciation à l'activité indépendante dans le cadre de l'obligation de réduire le dommage
  45. 8C_330/202108.06.2021Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail
  46. ATF 147 V 23407.06.2021Art. 4 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI ; art. 6-8, 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA ; changement de jurisprudence; nouvelle demande. La nouvelle jurisprudence selon l' ATF 145 V 215 ne constitue pas un motif suffisant pour déroger au principe selon lequel il n'y a pas à adapter une dé
  47. 8C_233/202107.06.2021Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
  48. 8C_764/202007.06.2021Révision de la rente d'invalidité · Remboursement de prestations indûment perçues
  49. 9C_139/202102.06.2021Rupture de série · Motifs de révision · Révision de la rente
  50. 8C_121/202127.05.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves