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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 22/41

Comme norme
  1. 9C_481/201516.02.2016Nouvelle demande · Détérioration psychique · Valeur probante des expertises
  2. 9C_891/201504.02.2016Révision de la rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Reformatio in peius
  3. 9C_60/201602.02.2016Obligation de motiver · Révision de la rente d'invalidité
  4. 9C_950/201501.02.2016Motif de révision · arrêt de renvoi · Décision partielle
  5. 8C_789/201529.01.2016Révision de la rente · Droit de collaborer · Renversement du fardeau de la preuve
  6. 9C_565/201529.01.2016Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Ampleur hypothétique de l'activité lucrative en bonne santé · Constatation des faits / appréciation des preuves
  7. 9C_292/201527.01.2016Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  8. 9C_906/201527.01.2016Révision de la rente · Réinsertion autonome · Méthode de comparaison des revenus
  9. 9C_430/201525.01.2016Vrais nova · pseudo-nova · Révision de la rente d'invalidité
  10. 8C_634/201522.01.2016Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Incapacité de travail
  11. 8C_443/201518.01.2016Révision de la rente · Simulation · Valeur probante des expertises médicales
  12. 9C_885/201513.01.2016Révision 6a de l'AI (révision des rentes) · Protection de l'existant · Évaluation de l'invalidité
  13. 9C_881/201512.01.2016Rente d'invalidité · Révision d'une rente · Appréciation des preuves
  14. 8C_793/201507.01.2016Recours en matière de droit public · Procédure de préavis · Mesures de réadaptation
  15. 9C_780/201507.01.2016Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
  16. 9C_365/201506.01.2016Révision procédurale · Moyen de preuve nouveau · Faits nouveaux
  17. 8C_810/201505.01.2016
  18. 8C_728/201404.01.2016Lien de causalité naturelle · Statu quo sine · Modification sensible des circonstances
  19. 8C_699/201528.12.2015Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  20. 9C_324/201523.12.2015Valeur probante des expertises médicales · Trouble douloureux somatoforme persistant · Tendances à l'aggravation
  21. 8C_625/201522.12.2015Réinsertion autonome · Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente
  22. 9C_479/201522.12.2015Révision de la rente · Reconsidération · comparaison des revenus
  23. 9C_868/201522.12.2015Reconsidération · Révision d'une décision · Libre appréciation du droit à la rente
  24. 9C_384/201521.12.2015Révision de la rente · Reconsidération · Erreur manifeste
  25. 9C_746/201521.12.2015Révision de la rente · Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves
  26. 8C_643/201518.12.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Appréciation des preuves des expertises médicales
  27. 8C_680/201514.12.2015assurance-invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  28. 9C_832/201509.12.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  29. 8F_15/201507.12.2015Faits nouveaux · Vrais nova · nouveaux moyens de preuve
  30. 9C_805/201507.12.2015Suppression de rente · Valeur probante d'une expertise médicale · Incapacité de travail
  31. 8C_188/201502.12.2015Motif de révision d'ordre économique · Motif de révision médical · Valeur probante des expertises médicales
  32. 9C_307/201501.12.2015Prévoyance professionnelle · Surindemnisation · Question du statut
  33. 8C_486/201530.11.2015Valeur probante des rapports médicaux · Constatations médicales internes à l'assureur · Mise en œuvre d'une expertise médicale externe
  34. 9C_524/201530.11.2015Reconsidération · Révision · Réinsertion autonome
  35. 8C_590/201524.11.2015Nouvelle demande et révision · Aggravation notable de l'état de santé · Droit d'être entendu
  36. 8C_572/201523.11.2015Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Coup du lapin
  37. 9C_410/201513.11.2015Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Domaine des tâches ménagères
  38. 9C_656/201513.11.2015assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  39. 9C_338/201512.11.2015Suppression rétroactive de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Obtention irrégulière d'une prestation
  40. 9C_638/201512.11.2015assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  41. 8C_342/201510.11.2015Rente d'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  42. 9C_456/201506.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  43. 8C_694/201505.11.2015Recours en matière de droit public · Révision de la rente · assurance-invalidité
  44. 9C_213/201505.11.2015Appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  45. 8C_189/201504.11.2015Révision de la rente · Reconsidération · Degré d'invalidité
  46. 9C_296/201503.11.2015Appréciation des preuves · Révision de la rente · assurance-invalidité
  47. 9C_556/201503.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Mesures de réadaptation professionnelle
  48. 9C_309/201527.10.2015Rente de l'assurance-invalidité · Révision · Établissement incomplet des faits
  49. 8C_503/201526.10.2015revenu sans invalidité · Développement professionnel · Révision de la rente d'invalidité
  50. 9C_409/201526.10.2015Révision de la rente d'invalidité · assurance-invalidité · Appréciation des preuves