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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 39/41

Comme norme
  1. I 951/0508.06.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  2. I 645/0604.06.2007Révision de la rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Pouvoir d'examen limité en matière de prestations de l'AI
  3. U 142/0623.05.2007Révision de la rente · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  4. I 804/0611.05.2007Révision de la rente · Second échange d'écritures · Appréciation anticipée des preuves
  5. I 923/0611.05.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  6. I 120/0610.05.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Classification en activité lucrative ou ménagère
  7. I 503/0610.05.2007Nouvelle demande après refus de rente · Changement important des circonstances · Force probante des expertises médicales
  8. I 513/0610.05.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Invalidité psychique
  9. I 274/0608.05.2007Révision de la rente · Expertise psychiatrique · Trouble somatoforme douloureux
  10. I 61/0704.05.2007Reconsidération · Révision · Degré d'invalidité
  11. I 59/0627.04.2007Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Expertise médicale
  12. I 810/0623.04.2007assurance-invalidité · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Appréciation des preuves
  13. I 957/0623.04.2007Nouvelle demande · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  14. I 680/0620.04.2007Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  15. I 520/0618.04.2007Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  16. I 903/0613.04.2007Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  17. U 474/0613.04.2007Lien de causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  18. I 155/0610.04.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente · Nouvelle demande
  19. I 696/0603.04.2007Établissement manifestement inexact des faits · Procédure simplifiée · Rente d'invalidité
  20. I 551/0602.04.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  21. I 879/0630.03.2007Suppression révisionnelle d'une rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  22. U 531/0623.02.2007Révision de la rente d'invalidité · Revenu hypothétique sans invalidité · Comparaison des revenus dans la révision de la rente
  23. U 569/0623.02.2007Révision de la rente d'invalidité · Revenu hypothétique sans invalidité · Degré d'invalidité
  24. U 194/0622.02.2007Révision de la rente d'invalidité · Gain assuré · Reconsidération
  25. I 73/0619.02.2007Recours de droit administratif · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
  26. I 368/0606.02.2007Révision de la rente · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  27. I 17/0619.01.2007Révision de la rente d'invalidité · État de fait déterminant · comparaison des revenus
  28. I 235/0612.01.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Révision de la rente
  29. I 33/0609.01.2007assurance-invalidité · Droit intertemporel · Accord sur la libre circulation des personnes
  30. I 853/0528.12.2006Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Notion d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité
  31. I 959/0519.12.2006Révision d'une décision de rente pour cause de modification des circonstances · Libre appréciation des preuves
  32. I 865/0515.12.2006Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Révision du jugement
  33. U 455/0529.11.2006Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Prestation durable
  34. ATF 133 V 6728.11.2006Art. 23 et 26 al. 3 LPP : Modification d'une rente LPP par la voie de la révision. Moment de la suppression de la rente. La modification ou la suppression d'une rente selon la LPP est soumise aux mêmes conditions matérielles que la révision d'une rente de l'assurance-invalidité (
  35. B 25/0628.11.2006Prévoyance professionnelle · Calcul de la rente d'invalidité · Effet contraignant des décisions AI
  36. U 274/0616.11.2006Révision de la rente · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves médicales
  37. I 462/0601.11.2006Adaptation transitoire de la rente · Révision de la rente · assurance-invalidité
  38. I 458/0630.10.2006Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
  39. I 475/0630.10.2006Assistance judiciaire gratuite · Nécessité de l'assistance d'un avocat · Nouvelle demande
  40. I 232/0528.09.2006Révision de la rente · comparaison des revenus · Mesures de réadaptation
  41. I 564/0613.09.2006Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  42. I 379/0607.09.2006Droit à la rente · Période d'attente · Incapacité de travail
  43. I 417/0623.08.2006Révision de la rente d'invalidité · Taux d'invalidité et étendue de la rente · Appréciation anticipée des preuves
  44. I 850/0521.08.2006assurance-invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage
  45. I 913/0508.08.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  46. I 6/0607.08.2006Révision de la rente · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  47. I 942/0524.07.2006Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · comparaison des revenus
  48. I 159/0618.07.2006Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Force probante des rapports médicaux
  49. I 293/0517.07.2006Rente d'invalidité · Révision de la rente · Marché équilibré du travail
  50. I 843/0511.07.2006Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Révision de la rente d'invalidité