art. 17 al. 1 LPGA
2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 37/41
Comme norme- 9C_675/200812.05.2009Révision de la rente · Reconsidération · Adaptation à un changement de jurisprudence
- 9C_261/200911.05.2009Révision de la rente · Révision pour amélioration de l'état de santé · Principe de la bonne foi
- 8C_354/200908.05.2009Décision partielle · Décision incidente · Droit à la rente
- 8C_588/200807.05.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 9C_233/200906.05.2009Droit d'être entendu · Maxime d'office · Interdiction de l'arbitraire
- 8C_541/200804.05.2009Révision de la rente · Droit d'être entendu
- 9C_736/200804.05.2009Révision de la rente · Adaptation à un changement de jurisprudence · Trouble somatoforme douloureux
- ATF 135 V 21501.05.2009Art. 7 al. 2 LPGA ; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements juridiques, des rentes d'invali
- 9C_1009/200801.05.2009Révision d'une rente · Reconsidération · Fibromyalgie
- 9C_822/200821.04.2009Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
- 8C_911/200816.04.2009Révision de la rente · Reconsidération · Trouble somatoforme douloureux
- ATF 135 V 14814.04.2009Art. 92 et 93 LTF ; art. 28 al. 2 LAI ; art. 17 al. 1 LPGA ; octroi d'une rente dégressive et/ou temporaire; décision incidente. La décision, par laquelle une autorité de première instance (contrairement à la solution adoptée dans le cas tranché par l' ATF 135 V 141 ) renvoie la
- 9C_1014/200814.04.2009Reconsidération · Révision de la rente · arrêt de renvoi
- 9C_876/200814.04.2009Décision partielle · Décision incidente · Droit à la rente
- 9C_106/200908.04.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_885/200808.04.2009Invalidité · Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- ATF 135 V 14106.04.2009Art. 91 let. a et art. 93 al. 1 LTF ; art. 28 al. 2 LAI ; art. 17 al. 1 LPGA ; octroi d'une rente dégressive et/ou temporaire; décision partielle et décision incidente. Lorsqu'une autorité de première instance tranche définitivement le droit à la rente relativement à une période
- 8C_883/200831.03.2009Recevabilité du recours en matière de droit public · objet du litige · Objet du litige
- ATF 135 V 20126.03.2009Art. 8, 17 et 53 LPGA ; art. 28 LAI ; conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours. Il n'y a lieu d'adapter qu'exceptionnellement à une nouvelle jurisprudence une décision relative à une prestation durabl
- 8C_502/200726.03.2009Révision de la rente · Reconsidération · Révision procédurale
- 9C_960/200806.03.2009Révision de la rente · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
- 9C_1068/200824.02.2009Appréciation des preuves · Révision de la rente · Invalidité au sens de l'assurance-invalidité
- 9C_39/200910.02.2009Libre appréciation des preuves · Établissement incomplet des faits · Prévention
- 9C_748/200809.02.2009Révision de la rente · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
- 9C_853/200803.02.2009Critique appellatoire · Appréciation des preuves · Révision de la rente d'invalidité
- 8C_374/200830.01.2009Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Degrés d'impotence
- 8C_634/200830.01.2009Causalité adéquate · Révision de la rente d'invalidité · Lien de causalité naturelle
- 8C_604/200829.01.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
- 8C_425/200820.01.2009Droit d'être entendu · Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales
- 9C_1025/200819.01.2009Révision de la rente · Établissement des faits · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_547/200816.01.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · principe d'allégation
- 8C_54/200814.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · comparaison des revenus
- 8C_653/200812.01.2009Révision de la rente · Capacité de travail · Force probante des expertises médicales
- 9C_764/200809.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Reconsidération · Révision de la rente
- 8C_103/200807.01.2009Restitution de prestations indûment perçues · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
- 8C_44/200807.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de gain
- 9C_599/200818.12.2008Publicité des débats · Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité
- 8C_534/200817.12.2008Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Motifs de révision en droit des assurances sociales · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_806/200816.12.2008Rejet en procédure simplifiée
- 9C_641/200809.12.2008Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
- 8C_474/200804.12.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · Faits et moyens de preuve nouveaux
- 9C_734/200824.11.2008Octroi rétroactif d'une rente temporaire · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_342/200820.11.2008Révision de la rente · Reconsidération · Assistance judiciaire
- 9C_744/200819.11.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_339/200811.11.2008Recours en matière de droit public · Reconsidération · Révision de la rente
- 9C_562/200803.11.2008Révision de la rente · Reconsidération · Droit d'être entendu
- 9C_566/200806.10.2008Révision de la rente · Reconsidération · Droit d'être entendu
- 9C_767/200803.10.2008Changement de l'état de santé · Révision · Assurances sociales
- 9C_50/200808.09.2008Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
- 8C_780/200727.08.2008Révision de la rente d'invalidité · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves