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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 40/41

Comme norme
  1. I 765/0529.06.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  2. I 739/0514.06.2006Révision de la rente d'invalidité · Entrée des héritiers dans le procès · Obligation de clarification médicale de l'assurance-invalidité
  3. I 862/0513.06.2006Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  4. I 771/0512.06.2006Révision de la rente d'invalidité · Entrée en matière sur la demande de révision · Trouble somatoforme douloureux / fibromyalgie
  5. I 809/0512.06.2006Révision de la rente · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  6. I 958/0509.06.2006Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité
  7. I 90/0508.06.2006Révision de la rente d'invalidité · Changement important de l'état de santé · Exigibilité et aptitude à une activité de substitution
  8. I 585/0506.06.2006Révision de la rente · Degré d'invalidité · revenu d'invalide
  9. I 419/0502.06.2006Révision de la rente · Reconsidération · Révision procédurale
  10. I 602/0524.05.2006Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Capacité de travail exigible
  11. I 187/0511.05.2006Nouvelle demande après refus de rente · Plausibilité de la modification de l'invalidité · Maxime d'office
  12. I 859/0510.05.2006Reconsidération · Révision · Évaluation de l'invalidité
  13. I 680/0508.05.2006Révision de la rente · Fiction de la notification · Force de chose jugée
  14. I 143/0504.05.2006Rente complémentaire pour le conjoint · Reconsidération · Révision
  15. I 858/0506.04.2006Reconsidération · Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus
  16. I 291/0531.03.2006Application intertemporelle de la LPGA · Obligation de se réadapter · Droit à la rente et exigibilité des mesures médicales
  17. I 561/0531.03.2006Révision de la rente · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  18. I 427/0524.03.2006Révision de la rente · Placement · Notion d'invalidité
  19. U 74/0417.03.2006Respect du délai · Révision de la rente d'invalidité · Révision procédurale
  20. I 629/0516.03.2006Question du statut · Droit d'être entendu · Collisions par l'arrière
  21. U 391/0510.03.2006Révision de la rente · revenu d'invalide
  22. I 506/0501.03.2006Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  23. C 312/0527.01.2006Aptitude au placement · Révision de la rente · Rapport entre assurance-chômage et assurance-invalidité
  24. I 268/0526.01.2006Invalidité · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  25. I 379/0526.01.2006Reconsidération · Révision de la rente · comparaison des revenus
  26. I 611/0519.01.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · arrêt de renvoi
  27. I 597/0410.01.2006Révision de la rente d'invalidité · Amélioration de l'état de santé
  28. I 482/0516.12.2005Reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Activité lucrative indépendante
  29. U 340/0516.12.2005Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Causalité naturelle et adéquate · Révision de la rente
  30. I 577/0513.12.2005assurance-invalidité · Révision d'une rente · Force probante des expertises médicales
  31. I 367/0505.12.2005Trouble somatoforme douloureux comme atteinte à la santé invalidante · Atteintes à la santé psychique dans l'assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  32. I 402/0505.12.2005Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande · assurance-invalidité
  33. I 584/0505.12.2005Nouvelle demande après refus d'une demande de prestations · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  34. I 304/0530.11.2005Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Méthode mixte
  35. I 556/0507.10.2005Révision d'un arrêt du Tribunal fédéral · Notification d'un envoi officiel · Droit intertemporel
  36. I 316/0529.09.2005Révision de la rente · Droit intertemporel · Force probante des expertises médicales
  37. I 441/0422.09.2005Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  38. I 332/0515.09.2005Révision de la rente · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  39. I 782/0414.09.2005Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Mesures de réadaptation professionnelle
  40. I 88/0514.09.2005Révision de la rente d'invalidité · Degré d'invalidité notable
  41. I 378/0531.08.2005Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente
  42. I 155/0530.08.2005Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  43. I 106/0502.08.2005Évaluation du taux d'invalidité par comparaison des revenus · Révision de la rente · Salaire social
  44. I 509/0426.07.2005Révision de la rente · Procédure d'évaluation extraordinaire · comparaison des revenus
  45. U 98/0519.07.2005rechute et séquelles tardives · Droit à la rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
  46. I 95/0524.06.2005Révision de la rente d'invalidité
  47. I 14/0517.06.2005Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · revenu d'invalide
  48. I 749/0424.05.2005Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux
  49. U 15/0523.05.2005Révision de la rente · Rechute · Valeur probante des rapports médicaux
  50. I 715/0402.05.2005Invalidité · Droit à la rente · Révision de la rente