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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 29/41

Comme norme
  1. 9C_102/201310.07.2013Révision du droit à la rente · Reconsidération · Degré d'invalidité
  2. 8C_232/201309.07.2013Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Limitation dans le temps de la rente
  3. 8C_57/201308.07.2013Clôture du cas et suspension des indemnités journalières · Amélioration notable de l'état de santé · Révision de la rente
  4. 8C_94/201308.07.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  5. 8C_350/201305.07.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  6. 8C_327/201304.07.2013Révision de la rente · Contrôle des faits · Constatation manifestement inexacte des faits
  7. 9C_448/201304.07.2013Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Développement professionnel
  8. 8C_625/201201.07.2013Restitution de prestations sociales indûment perçues · Péremption du droit à restitution · Consultation du dossier dans la procédure d'assurance sociale
  9. 9C_295/201320.06.2013Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Appréciation anticipée des preuves
  10. 9C_832/201220.06.2013Révision de la rente · Notion d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  11. 8C_366/201318.06.2013assurance-invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales
  12. 9C_91/201317.06.2013Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Surindemnisation
  13. 9C_166/201312.06.2013Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Droit d'être entendu
  14. 9C_574/201212.06.2013Recours en matière de droit public · Assistance judiciaire et défense d'office · Légitimation de l'avocat commis d'office à recourir
  15. 9C_712/201206.06.2013Appréciation des preuves médicales · revenu sans invalidité · Placement
  16. 8C_967/201231.05.2013Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
  17. 8C_133/201329.05.2013assurance-invalidité · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  18. 9C_582/201227.05.2013Révision de la rente · Changement de statut · Question du statut
  19. 9C_76/201327.05.2013Méthode mixte · Changement de statut dans l'assurance-invalidité · Domaine des tâches ménagères
  20. 8C_105/201324.05.2013Révision de la rente · revenu d'invalide · Appréciation des preuves
  21. 9C_312/201323.05.2013Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises
  22. 9C_15/201322.05.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
  23. 9C_491/201222.05.2013
  24. 9C_799/201216.05.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  25. 9C_915/201215.05.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Question du statut
  26. 8C_153/201310.05.2013Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  27. 8C_728/201208.05.2013Révision de la rente · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  28. 8C_190/201307.05.2013Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Trouble somatoforme douloureux
  29. 9C_2/201306.05.2013Effet contraignant de la décision AI pour la prévoyance professionnelle · Prévoyance professionnelle - prestations surobligatoires · Établissement des faits non arbitraire
  30. 8C_716/201203.05.2013Assurance-accidents · Révision de la rente · Degré d'invalidité
  31. 8C_868/201203.05.2013Changement important de l'état de santé · Reconsidération · Appréciation des preuves
  32. 9C_698/201203.05.2013Révision de la rente · Reconsidération · Fardeau de la preuve matérielle
  33. 8C_873/201230.04.2013Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant
  34. 9C_86/201330.04.2013Reconsidération · Révision · Assistance judiciaire
  35. 8C_37/201325.04.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Nouvelles conclusions
  36. 8C_18/201323.04.2013Révision procédurale · Reconsidération · Révision de la rente
  37. 8C_852/201223.04.2013Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  38. 8C_127/201322.04.2013comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage · Violation de l'obligation d'annoncer
  39. 8C_59/201322.04.2013assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  40. 9C_937/201222.04.2013Reconsidération · Révision de la rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  41. 9C_607/201217.04.2013Révision de la rente · revenu sans invalidité · Constatation manifestement inexacte des faits
  42. 8C_4/201316.04.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  43. 8C_93/201316.04.2013Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision de la rente · Déduction sur le revenu liée au handicap
  44. 8C_880/201215.04.2013Révision de la rente · Reconsidération · Erreur manifeste
  45. 9C_635/201215.04.2013Constatation manifestement inexacte des faits · Force probante des expertises médicales · Révision de la rente
  46. 9C_109/201309.04.2013Révision de la rente · Degré d'invalidité · Abattement pour raisons de santé sur le revenu d'invalide
  47. 9C_953/201205.04.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation arbitraire des preuves
  48. 8C_959/201203.04.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · douleurs cervicobrachiales
  49. 8C_154/201302.04.2013Révision de la rente · Déduction sur le revenu liée au handicap · Évaluation de l'invalidité
  50. 9C_737/201219.03.2013Révision de la rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves