art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 38/41

Comme norme
  1. 9C_289/200819.08.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  2. 9C_285/200818.08.2008Révision de la rente
  3. 9C_511/200804.08.2008Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  4. 9C_51/200815.07.2008Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte · Valeur probante des expertises médicales
  5. 9C_45/200803.07.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide
  6. 9C_163/200801.07.2008Révision de la rente · comparaison des revenus · Droit à la rente
  7. 8C_328/200705.06.2008Révision de la rente · Notion d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  8. 9C_24/200827.05.2008Examen révisionnel de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
  9. 9C_73/200821.05.2008Révision de la rente · objet du litige · Champ d'application temporel
  10. 9C_736/200714.05.2008Appréciation des preuves · Fibromyalgie · Droit d'être entendu
  11. 8C_398/200708.05.2008Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  12. 9C_11/200829.04.2008Reconsidération · Révision de la rente · Substitution de motifs
  13. 9C_19/200829.04.2008Révision de la rente · Reconsidération · Maxime d'office
  14. 9C_720/200728.04.2008Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Changement de l'état de santé comme motif de révision
  15. 9C_733/200703.04.2008Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Critère temporel de comparaison pour l'examen du changement
  16. I 1105/0612.02.2008Révision d'une rente d'invalidité · Appréciation des preuves / valeur probante des rapports médicaux · Reformatio in peius
  17. ATF 134 V 13128.01.2008Art. 8 al. 3 Cst. ; art. 22 LAA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2003); art. 17 al. 1 LPGA ; révision du droit à la rente. L' art. 22 LAA n'a pas été adapté à la suite de l'élévation progressive de l'âge de la retraite à 64 ans pour les femmes, par la 10e révision
  18. U 35/0728.01.2008Révision de rente de l'assurance-accidents · Lacune législative · Égalité entre hommes et femmes
  19. 8C_379/200722.01.2008Révision de la rente d'invalidité · Établissement des faits
  20. 9C_552/200717.01.2008Révision de la rente · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  21. 9C_603/200708.01.2008Reformatio in peius · Droit transitoire de la 4e révision de l'AI · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus
  22. 9C_655/200704.01.2008Établissement des faits · Révision de la rente · Reconsidération
  23. I 1048/0613.12.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Incapacité de gain
  24. U 55/0713.11.2007rechute et séquelles tardives · Nouvelle demande · Reconsidération
  25. I 699/0605.11.2007Révision de la rente · Révision de décisions administratives entrées en force · Nouvelle demande
  26. 9C_624/200719.10.2007Rente d'invalidité · Révision · Constatation manifestement inexacte des faits
  27. 9C_575/200718.10.2007Reconsidération · Erreur manifeste · Établissement des faits
  28. I 843/0612.10.2007Droit d'être entendu · Expertise MEDAS · Évaluation de l'invalidité
  29. U 522/0612.10.2007Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux
  30. I 831/0610.10.2007Révision de la rente · revenu sans invalidité · comparaison des revenus
  31. I 801/0605.10.2007Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  32. I 792/0626.09.2007Révision de la rente · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  33. I 778/0620.09.2007Révision de la rente d'invalidité · Reconsidération · Assistance judiciaire
  34. 8C_61/200710.09.2007Révision d'une rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Déduction sur le revenu liée au handicap
  35. I 660/0607.09.2007Révision des prestations d'assurance-invalidité · Restriction des faits nouveaux devant le Tribunal fédéral · Objet du litige dans la procédure administrative
  36. I 466/0606.09.2007Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Droit d'être entendu
  37. I 791/0604.09.2007Révision de la rente en raison d'un changement important des circonstances · Valeur probante des rapports médicaux · Réadaptation professionnelle
  38. ATF 133 V 54524.08.2007Art. 17 al. 1 LPGA ; art. 41 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 28 al. 1 LAI : Notion de modification notable du degré d'invalidité comme condition de révision de la rente. Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une modification peu importante de
  39. 9C_237/200724.08.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  40. 8C_368/200721.08.2007Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  41. I 705/0616.08.2007Incapacité de travail · Invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  42. I 249/0602.08.2007Atteinte au sens de l'art. 49 al. 4 LPGA · Qualité pour recourir de l'assureur-accidents · Décision d'irrecevabilité
  43. 8C_58/200725.07.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
  44. I 378/0612.07.2007Nouvelle demande après refus de prestations · Changement important des circonstances · Trouble somatoforme douloureux
  45. I 707/0609.07.2007Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Révision des décisions · Motifs de révision des rentes d'invalidité
  46. I 279/0605.07.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Décision entrée en force
  47. I 698/0604.07.2007Rente d'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  48. 9C_223/200727.06.2007Conditions de révision de la rente · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  49. I 109/0725.06.2007Droit intertemporel · Recours de droit administratif · Procédure de révision
  50. I 885/0620.06.2007Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Préoccupation et partialité des experts