art. 43 al. 1 LPGA
1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 10/27
Comme norme- 9C_70/201921.03.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_817/201812.03.2019Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_646/201811.03.2019Révision en droit de l'assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Nova en procédure fédérale
- 9C_57/201907.03.2019Conditions de recevabilité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
- 9C_725/201806.03.2019assurance-invalidité · reconsidération · Droit d'être entendu
- 9C_732/201804.03.2019Nouvelle demande après refus de rente · Vraisemblance · fardeau d'administration de la preuve
- 8C_701/201828.02.2019Principe de l'instruction d'office · Force probante des rapports médicaux · Capacité de travail
- 9C_5/201922.02.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
- 8C_682/201821.02.2019reconsidération · Révision de la rente · Capacité d'intégration subjective
- 9C_570/201818.02.2019Nouvelle demande · Vraisemblance · Principe de l'instruction d'office
- 9C_296/201814.02.2019assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_755/201811.02.2019Assurance-accidents · Lien de causalité · Status quo sine / Status quo ante
- 9C_561/201808.02.2019assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente
- 9C_51/201807.02.2019Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation de l'état de santé · Appréciation des preuves et arbitraire
- 8C_651/201801.02.2019Assurance-accidents obligatoire · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_704/201829.01.2019Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_761/201825.01.2019Rente de l'assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
- 9C_604/201824.01.2019Révision de la rente · Invalidité · Preuve
- 9C_804/201823.01.2019Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
- 8C_680/201811.01.2019assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Réinsertion autonome
- 9C_361/201810.01.2019assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_389/201808.01.2019Vraisemblance · Principe de l'instruction d'office · Arrêt de la CEDH Di Trizio
- 8C_573/201808.01.2019Supplément pour soins intensifs · Surveillance personnelle permanente · Recours en matière de droit public
- 9C_605/201808.01.2019Droit d'être entendu · Valeur probante d'une expertise médicale · Examen des indicateurs standard
- 8C_501/201813.12.2018Recours en matière de droit public · Rente de survivant · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_601/201812.12.2018Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Principe de l'instruction d'office
- 8C_398/201805.12.2018assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
- 9C_504/201803.12.2018Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Maladie psychique
- 9C_598/201829.11.2018reconsidération · allocation pour impotence · Impotence
- 9C_621/201827.11.2018Révision d'une rente AI au sens de l'art. 53 LPGA · Révision de la rente · Absence de preuve
- 8C_584/201813.11.2018Valeur probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée en cas de maladies psychiques · Interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits
- 8C_873/201730.10.2018Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Arbitraire (dans la constatation des faits)
- 9C_332/201824.10.2018reconsidération · inexactitude manifeste · importance significative de la correction
- 9C_221/201816.10.2018reconsidération · Violation de l'obligation d'annoncer · Exploitabilité des résultats d'observation
- 9C_490/201809.10.2018assurance-invalidité · incapacité de travail · Procédure probatoire structurée
- 8C_26/201827.09.2018Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Adaptation rétroactive de la rente
- 9C_314/201821.09.2018Rente d'invalidité · Procédure probatoire structurée · incapacité de travail
- 9C_291/201720.09.2018Conclusion réformatoire dans le recours · Jonction de procédures · Révision procédurale pour faits nouveaux
- 9C_334/201818.09.2018Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
- 8C_188/201817.09.2018Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Obligation d'instruction médicale
- 8C_329/201807.09.2018Rente d'invalidité · Révision · Nouvelle demande
- 9C_137/201803.09.2018Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification du degré d'invalidité
- 8C_525/201730.08.2018reconsidération · Substitution de motifs · Examen du rapport de causalité adéquate
- 8C_257/201824.08.2018incapacité de travail · Appréciation des preuves médicales · Principe de l'instruction d'office
- 9F_9/201820.08.2018Révision · pseudo-nova · Prestations complémentaires
- 8C_87/201816.08.2018Assurance-accidents · devoir de collaboration · Absence de preuve
- 9C_310/201820.07.2018Rente d'invalidité · incapacité de travail · revenu d'invalide
- 8C_182/201817.07.2018Révision de prestations · Nouvelle demande · Vraisemblance
- 9C_302/201812.07.2018Valeur probante des expertises médicales · Rente d'invalidité · Établissement des faits
- 8C_304/201806.07.2018Indemnité de partie · Frais judiciaires · principe pollueur-payeur