art. 43 al. 1 LPGA
1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 11/27
Comme norme- 8C_11/201805.07.2018Droit à des mesures professionnelles · Droit à la rente d'invalidité · taux d'invalidité
- 9C_267/201829.06.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage · Période d'attente
- 9C_470/201729.06.2018Invalidité · Comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
- 9C_273/201828.06.2018Invalidité et incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée selon ATF 141 V 281
- 9C_619/201728.06.2018assurance-invalidité · Révision de la rente · Tableau clinique peu clair
- 8C_48/201827.06.2018Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_227/201826.06.2018Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Comparaison des revenus
- 8C_281/201825.06.2018Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Probabilité prépondérante
- 9C_286/201825.06.2018assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_212/201822.06.2018Capacité de travail · Appréciation anticipée des preuves · maladie de Scheuermann
- 9C_435/201719.06.2018Fortune abandonnée · fardeau de la preuve · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 9C_208/201813.06.2018Réadaptation médicale · Efficacité, adéquation et rentabilité · Appréciation des preuves
- 8C_79/201806.06.2018Révision de prestations · Vraisemblance · Ordonnance de non-entrée en matière
- 8C_868/201706.06.2018Vraisemblance d'une aggravation de l'état de santé · Principe de l'instruction d'office · Nouvelle demande
- 9C_258/201805.06.2018Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Tableau clinique peu clair
- 9C_194/201804.06.2018assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée en cas de troubles psychiques · Capacité de travail
- 8C_789/201730.05.2018reconsidération · Principe de l'instruction d'office · revenu d'invalide
- 9C_771/201729.05.2018Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
- 8C_189/201825.05.2018Invalidité · Rente d'invalidité · Invalidité précoce
- 8C_858/201717.05.2018assurance-invalidité · Invalidité · Capacité de travail
- 9C_515/201703.05.2018Assurance-maladie · Traitement dentaire · Valeur de maladie
- 9C_105/201801.05.2018Rente de l'assurance-invalidité · Limitation dans le temps de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_238/201830.04.2018Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_167/201826.04.2018Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · incapacité de travail
- 9C_347/201725.04.2018Révision de la rente · Invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_112/201824.04.2018Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_184/201824.04.2018Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Absence de preuve
- 9C_70/201820.04.2018Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
- 9C_175/201816.04.2018Recours en matière de droit public · Suppression de rente par voie de révision · Principe de l'instruction d'office
- 9C_134/201809.04.2018Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_273/201709.04.2018Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu
- 9C_297/201706.04.2018Obligation de motiver · Valeur probante des rapports médicaux · assurance-invalidité
- 9C_35/201829.03.2018Révision de la rente d'invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
- 9C_725/201728.03.2018Recours en matière de droit public · Assurance-maladie · Traitement dentaire
- 9C_639/201722.03.2018Valeur probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_96/201819.03.2018Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Valeur probante d'une expertise judiciaire et indépendance de l'expert · Nécessité d'un interprète lors d'une expertise médicale
- 9C_14/201812.03.2018Établissement des faits · Procédure probatoire structurée selon ATF 141 V 281 · Principe de l'instruction d'office
- 8C_536/201705.03.2018Assurance-accidents · Indemnités journalières · Rente d'invalidité
- 8C_676/201728.02.2018Invalidité · Rente d'invalidité · Comparaison des revenus
- 9C_883/201728.02.2018Question du statut · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Taux d'activité hypothétique
- 8C_456/201723.02.2018Réexamen des décisions administratives · Notion d'inexactitude manifeste · Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales
- 9C_563/201723.02.2018Révision de la rente · Appréciation des preuves · Atteintes psychiques invalidantes
- 9C_191/201715.02.2018Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
- 9C_843/201715.02.2018
- 9C_194/201729.01.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_443/201711.01.2018Distinction entre activité indépendante et activité salariée · Indemnité de frais · Salaire déterminant
- 8C_531/201719.12.2017Révision de la rente · reconsidération · Rente d'invalidité selon LAA
- 9C_330/201714.12.2017Allocation pour impotent de degré moyen de l'assurance-invalidité · Besoin d'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie · Tâches ménagères comme actes de la vie courante
- 8C_761/201705.12.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_260/201701.12.2017Appréciation des rapports médicaux · incapacité de travail · Invalidité