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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 9/27

Comme norme
  1. 8C_267/201930.10.2019Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  2. 9C_157/201928.10.2019Suppression de rente · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 8C_316/201924.10.2019Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  4. 8C_446/201922.10.2019Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · fardeau de la preuve
  5. 9C_501/201915.10.2019Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  6. 9C_384/201901.10.2019Maxime d'office · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  7. 8C_329/201930.09.2019devoir de collaboration · Suppression de la rente d'invalidité · Expertise interdisciplinaire
  8. 9C_379/201926.09.2019Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  9. 8C_414/201925.09.2019Rente d'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
  10. 9C_380/201925.09.2019assurance-invalidité · Motif de révision · Droit d'être entendu
  11. 8C_22/201924.09.2019Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Lésion corporelle assimilée à un accident
  12. 8C_321/201924.09.2019Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Appréciation des preuves
  13. 8C_333/201918.09.2019Principe de l'instruction d'office · Valeur probante des expertises médicales · Frais d'expertise judiciaire à la charge de l'administration
  14. 8C_351/201917.09.2019Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle et adéquate · Status quo ante vel sine
  15. 9C_671/201812.09.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente · Indicateurs standardisés
  16. 8C_156/201911.09.2019Reconversion professionnelle · Nouvelle demande · Interprétation des décisions administratives
  17. 9C_398/201910.09.2019assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office · Constatation de faits manifestement inexacte
  18. 8C_265/201903.09.2019Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  19. 8C_247/201929.08.2019reconsidération · Invalidité · Incapacité de gain
  20. 9C_304/201927.08.2019reconsidération · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation professionnelle
  21. 8C_252/201923.08.2019Rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  22. 8C_629/201819.08.2019devoir de collaboration · Imposition des frais · Force de chose jugée
  23. 8C_62/201909.08.2019Récusation des experts · Prévention · Impartialité de l'expert
  24. 8C_335/201930.07.2019Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  25. 9C_857/201822.07.2019Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Capacité de travail
  26. 9C_274/201917.07.2019Renonciation à des biens · fardeau de la preuve · devoir de collaboration
  27. 8C_128/201912.07.2019assurance-invalidité · Maladie psychique · Appréciation des preuves
  28. 8C_418/201812.07.2019Notion d'accident · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  29. 8C_155/201911.07.2019Absence d'atteinte à la santé · Aggravation · Valeur probante des expertises médicales
  30. 9C_675/201811.07.2019Incapacité de travail psychique · Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  31. 9C_724/201811.07.2019assurance-invalidité · Toxicomanie · Dépendance primaire
  32. 8C_207/201903.07.2019Nouvelle demande en raison d'un changement du degré d'invalidité · Vraisemblance · fardeau de la preuve
  33. 8C_230/201902.07.2019Rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Révision de la rente
  34. 9C_27/201927.06.2019Révision de la rente · reconsidération · Valeur probante des expertises médicales
  35. 8C_111/201914.06.2019office AI · Maître d'anglais · dépression
  36. 8C_560/201817.05.2019Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Déduction liée à l'invalidité
  37. 8C_34/201908.05.2019Révision de la rente · assurance-invalidité · Troubles psychiques
  38. 9C_740/201807.05.2019incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales · assurance-invalidité
  39. 9C_44/201902.05.2019assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  40. 8C_683/201830.04.2019assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  41. 9C_35/201925.04.2019assurance-invalidité · Maladie psychique · Appréciation des preuves
  42. 8C_775/201824.04.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  43. 9C_19/201910.04.2019Valeur probante des expertises médicales · Principe de l'instruction d'office · assurance-invalidité
  44. 9C_93/201910.04.2019assurance-invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
  45. 9C_7/201905.04.2019Nouvelle demande après refus de rente d'invalidité · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Principe de l'instruction d'office
  46. 9C_773/201803.04.2019Récusation et partialité · Procédure administrative: applicabilité de l'art. 29 Cst par rapport à l'art. 30 Cst · Preuve par indices
  47. 8C_57/201901.04.2019Notion de travailleur · Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption
  48. 8C_730/201801.04.2019reconsidération · assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office
  49. 9C_741/201801.04.2019contribution d'assistance · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Établissement des faits
  50. 8C_757/201828.03.2019Appréciation des preuves · Droit d'être entendu · Épitrochléite