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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 12/27

Comme norme
  1. 9C_731/201730.11.2017Récusation de l'expert · Nouvelle expertise · Chirurgie orthopédique et traumatologie
  2. 8C_405/201707.11.2017reconsidération · Révision de la rente · Suppression de rente
  3. 8C_535/201707.11.2017Preuve des efforts personnels de recherche d'emploi · Principe de l'instruction d'office · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  4. 8C_499/201703.11.2017Recours en matière de droit public · Droit à la rente selon la LAA · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
  5. 9C_650/201731.10.2017Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  6. 9C_203/201730.10.2017Interdiction du retard injustifié · Droit à un procès équitable · Péremption des griefs de procédure
  7. 8C_336/201711.10.2017reconsidération · Révision de la rente · inexactitude manifeste
  8. 9C_763/201609.10.2017Non-entrée en matière sur une demande de prestations · devoir de collaboration · fardeau de la preuve
  9. 9C_396/201703.10.2017Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  10. 8C_295/201727.09.2017Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
  11. 9C_255/201726.09.2017Recours en matière de droit public · Cotisations des personnes non actives · Intention de gain
  12. 9C_393/201720.09.2017pseudo-nova · Vrais nova · Droit d'être entendu
  13. 9C_447/201720.09.2017Exception à l'obligation d'assurance · Assurance-maladie · Obligation de clarifier
  14. 8C_247/201718.09.2017Responsabilité de l'État · Question juridique de principe · Recours constitutionnel subsidiaire
  15. 9C_91/201708.09.2017Droit à une demi-rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail
  16. 8C_479/201705.09.2017Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · incapacité de travail
  17. 9C_289/201704.09.2017Conclusions · Moyen de réforme · Établissement des faits
  18. 8C_263/201728.08.2017Nouvelle demande · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Principe de l'instruction d'office
  19. 9C_348/201710.08.2017Frais d'expertise judiciaire à la charge de l'administration · Principe de l'instruction d'office · Obligation de motiver
  20. 9C_362/201708.08.2017reconsidération · inexactitude manifeste · Principe de l'instruction d'office
  21. 9C_226/201707.08.2017Révision d'une rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Activité de substitution raisonnablement exigible
  22. 9C_353/201725.07.2017Nouvelle demande et vraisemblance d'une aggravation · Vraisemblance comme degré de preuve · Principe de l'instruction d'office
  23. 8C_209/201714.07.2017Incapacité de gain · Invalidité · Droit à la rente
  24. 9C_30/201710.07.2017Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
  25. 9C_50/201704.07.2017Assurance-maladie · Traitement dentaire · Xérostomie
  26. 8C_79/201730.06.2017Restitution de prestations sociales indûment perçues · Obligation de renseigner de l'autorité · Grosse Härte
  27. ATF 143 V 26929.06.2017Art. 72 bis al. 1 RAI ; art. 43 al. 1, art. 45 al. 1 et art. 61 let . c LPGA; montant des coûts d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire à la charge de l'office AI. Conformément à la jurisprudence valable jusqu'à présent, l' art. 45 al. 1 LPGA constitue une base légale suffi
  28. 8C_206/201709.06.2017Appréciation des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office · Valeur probante des rapports du SMR
  29. 8C_66/201709.06.2017Chômage imputable à l'assuré · Inadmissibilité de la poursuite des rapports de travail · Certificat médical
  30. 8C_213/201706.06.2017Principe de l'instruction d'office · Adéquation des troubles psychiques consécutifs · Appréciation anticipée des preuves
  31. 8C_116/201729.05.2017Révision pour violation de la CEDH · indemnité de chômage · période de cotisation
  32. 8C_65/201705.05.2017Nouvelle demande et révision de rente · Valeur probante des rapports médicaux · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  33. 9C_202/201702.05.2017assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  34. 8C_794/201628.04.2017Conclusions sur le fond · Moyen de réforme · Établissement des faits
  35. 9C_360/201621.04.2017Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  36. 9C_566/201619.04.2017reconsidération · Substitution de motifs · inexactitude manifeste
  37. 9C_767/201630.03.2017Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des rapports médicaux / Force probante
  38. 9C_20/201729.03.2017Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  39. 8C_780/201624.03.2017reconsidération · Révision procédurale · Principe de l'instruction d'office
  40. ATF 143 V 12421.03.2017Art. 43 al. 1 et art. 61 let . c LPGA; valeur probante d'une expertise pluridisciplinaire sans consilium de synthèse; référence à une expertise partielle. Il n'est pas contraire au droit fédéral de se référer à des expertises partielles probantes qui ne concordent pas avec l'appr
  41. 8C_747/201621.03.2017Valeur probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux · assurance-invalidité
  42. 9C_277/201615.03.2017Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  43. 8C_112/201713.03.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  44. 8F_1/201710.03.2017Révision · Rectification · assurance-invalidité
  45. 8C_715/201606.03.2017Causalité de l'accident · Status quo sine vel ante · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  46. 9C_668/201603.03.2017Rente d'invalidité · Période d'attente · incapacité de travail
  47. 9C_793/201603.03.2017Recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  48. 8C_160/201602.03.2017Assurance-accidents · Rente d'invalidité · Indemnité journalière
  49. 9C_447/201601.03.2017Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Imputation de la fortune · Succession en tant qu'élément de fortune
  50. 8C_344/201623.02.2017assurance-invalidité · Droit à la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant