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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 8/27

Comme norme
  1. 9C_230/202030.06.2020Moyen de réforme · Principe de l'instruction d'office · Valeur probante des rapports médicaux
  2. 9C_836/201915.06.2020Suppression de rente selon les disp. fin. (6e révision AI) · Tableau clinique peu clair · Appréciation des rapports médicaux
  3. 9C_256/202010.06.2020Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Affections psychiques et indicateurs standard
  4. 8C_401/201909.06.2020Assurance-accidents · Causalité · Appréciation des preuves
  5. 9C_721/201927.05.2020assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office · Valeur probante des expertises médicales
  6. 9C_188/202026.05.2020reconsidération · inexactitude manifeste · Force probante des rapports médicaux
  7. 9C_223/202025.05.2020Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Déduction sur le salaire de référence
  8. 8C_758/201919.05.2020Violation de l'obligation d'annoncer · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  9. 8C_112/202013.05.2020Entrée en matière sur recours contre des décisions incidentes · Crédibilité et valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  10. 8C_25/202022.04.2020Droit d'être entendu · assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  11. 8C_98/202016.04.2020Rente d'invalidité · Naissance du droit à la rente · Comparaison des revenus
  12. 9C_526/201916.04.2020Obligation d'annoncer dans l'assurance-invalidité · Suppression rétroactive de la rente · Rente d'invalidité
  13. 9C_173/202015.04.2020Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  14. 8C_641/201908.04.2020Qualité pour recourir · Lacune législative · Indemnité de partie
  15. 9C_691/201931.03.2020allocation pour impotence · Impotence de degré léger · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie
  16. 9C_92/202017.03.2020Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance · irrecevabilité
  17. 8C_762/201912.03.2020Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Critères de l'adéquation · Gravité de l'accident
  18. 8C_671/201911.03.2020Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lésion figurant sur la liste
  19. 9C_94/202010.03.2020Assurance-maladie · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
  20. 8C_646/201906.03.2020Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Rechute et séquelles tardives dans l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  21. 8C_55/202002.03.2020Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Arbitraire
  22. 9C_396/201902.03.2020Révision de la rente · Réinsertion autonome · Valeur probante des expertises médicales
  23. 8C_69/202021.02.2020Droit d'être entendu · Droit à la preuve · Interdiction du formalisme excessif
  24. 8C_29/202019.02.2020Nouvelle demande · Révision de la rente · Vraisemblance
  25. 8C_618/201918.02.2020
  26. 9C_588/201914.02.2020Restitution de prestations d'assurance sociale · Grosse Härte · Imputabilité du comportement du curateur
  27. 8C_831/201913.02.2020Suspension du droit à l'indemnité · Principe de l'instruction d'office · fardeau de la preuve
  28. 8C_752/201904.02.2020Révision de la rente · Incapacité de gain · Invalidité
  29. 9C_830/201903.02.2020Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Examen des indicateurs en cas de troubles somatoformes douloureux
  30. 9C_725/201927.01.2020Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement de fait
  31. 8C_538/201924.01.2020Assurance-accidents · Appréciation anticipée des preuves · Notion de travailleur dans l'assurance-accidents
  32. 9C_577/201921.01.2020Assistance judiciaire dans la procédure administrative · Droit d'être entendu · bonne foi
  33. 8C_235/201920.01.2020Réexamen d'une décision · Suppression de rente et mesures de réadaptation · Principe de l'instruction d'office
  34. 8C_559/201920.01.2020Notion d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée
  35. 8C_596/201915.01.2020Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement pertinent
  36. 8C_541/201923.12.2019Nouvelle demande · Changement de jurisprudence · Non-adaptation à un changement de pratique
  37. 8C_563/201923.12.2019Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises · Appréciation anticipée des preuves
  38. 8C_695/201918.12.2019Établissement des faits · Arbitraire · Appréciation des preuves
  39. 9C_308/201916.12.2019Observation dans la procédure de l'assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  40. 9C_660/201916.12.2019Assistance judiciaire gratuite · Recours en matière de droit public · Établissement des faits
  41. 8C_597/201912.12.2019reconsidération · assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  42. 8C_606/201905.12.2019Nouvelle demande après suppression de rente · fardeau d'administration de la preuve · Établissement des faits
  43. 8C_674/201903.12.2019Clôture du cas dans l'assurance-accidents · Examen du lien de causalité adéquate selon la pratique du coup du lapin · Causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents
  44. 8C_549/201926.11.2019Nouvelle demande · Révision · Évaluation de l'invalidité
  45. 9C_568/201922.11.2019Appréciation anticipée des preuves · pseudo-nova · Force probante des rapports médicaux
  46. 8C_530/201920.11.2019Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  47. 8C_583/201912.11.2019Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  48. 9C_309/201907.11.2019assurance-invalidité · devoir de collaboration · Réduction du dommage
  49. 9C_135/201905.11.2019assurance-invalidité · Troubles psychiques · Appréciation des preuves
  50. 9C_561/201904.11.2019Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail