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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 14/27

Comme norme
  1. 9C_184/201627.05.2016Révision de la rente · reconsidération · Force probante des rapports médicaux
  2. 8C_141/201617.05.2016Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  3. 8C_914/201509.05.2016indemnité pour atteinte à l'intégrité · Principe de l'instruction d'office · Dispositions transitoires
  4. 9C_658/201509.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer · Comparaison des revenus
  5. 9C_180/201603.05.2016Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  6. 9C_952/201502.05.2016Irrecevabilité des vrais moyens de preuve nouveaux · Obligation de cotiser des personnes sans activité lucrative · Obligation de collaborer de la personne assurée
  7. 8C_881/201522.04.2016arrêt de renvoi · Décision partielle · Infirmité congénitale
  8. 9C_407/201522.04.2016Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu
  9. 9C_367/201521.04.2016assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Valeur probante des expertises médicales
  10. 9C_765/201521.04.2016Révision de la rente · reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  11. 8C_731/201518.04.2016Notion d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  12. 9C_908/201514.04.2016Notion de maladie · Principe de l'instruction d'office · Invalidité
  13. 9C_499/201512.04.2016Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
  14. 9C_360/201507.04.2016Recours en matière de droit public · Principe de l'instruction d'office · Droit d'être entendu
  15. 9C_898/201507.04.2016Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  16. 8C_864/201530.03.2016allocation pour impotence · reconsidération · Valeur probante des rapports d'enquête sur place
  17. 9C_546/201524.03.2016reconsidération · inexactitude manifeste · Évaluation de l'invalidité
  18. 9C_340/201523.03.2016Principe de l'instruction d'office · Estimation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  19. 9C_718/201522.03.2016Droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  20. 9C_532/201521.03.2016Droit d'être entendu · Exploitabilité des expertises · Établissement des faits
  21. 9C_539/201521.03.2016Capacité de travail · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  22. 9C_711/201521.03.2016Rente d'invalidité · Obligation de motiver · Valeur probante des expertises médicales
  23. 9C_880/201521.03.2016Motivation substitutive du réexamen · Objet du litige en cas de modification de rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  24. 9C_503/201509.03.2016Contrôle des faits · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  25. 8C_22/201603.03.2016Suspension du droit à l'indemnité pour chômage imputable à l'assuré · Degré de la preuve · Dol éventuel
  26. 9C_534/201501.03.2016assurance-invalidité · Capacité de travail · Droit à la rente
  27. 8C_724/201529.02.2016Révision de la rente · Droit d'être entendu · Garantie de l'accès au juge
  28. 9C_538/201525.02.2016Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Force probante du rapport médical · Principe de l'instruction d'office
  29. 9C_11/201622.02.2016reconsidération · inexactitude manifeste · Évaluation de l'invalidité
  30. 8C_725/201517.02.2016Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  31. 8C_751/201509.02.2016Suspension du droit à l'indemnité · Chômage imputable à l'assuré · Faute
  32. 9C_453/201504.02.2016allocation pour impotence · Révision (LPGA) · Impotence
  33. 9C_618/201522.01.2016Activité lucrative indépendante vs dépendante · Risque entrepreneurial · Propre organisation de vente
  34. 9C_578/201513.01.2016Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
  35. 9C_262/201508.01.2016portugais · schizophrénie · schizophrénie bipolaire
  36. 9C_288/201507.01.2016Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office
  37. 8C_427/201529.12.2015pseudo-nova · Incapacité de gain · Invalidité
  38. 8C_501/201518.12.2015reconsidération · Rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office
  39. 8C_608/201517.12.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux
  40. 9C_137/201516.12.2015Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Établissement des faits
  41. 8C_574/201504.12.2015Incapacité de gain · Invalidité · incapacité de travail
  42. 8C_188/201502.12.2015Motif de révision d'ordre économique · Motif de révision médical · Valeur probante des expertises médicales
  43. 9C_443/201502.12.2015Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Taux d'activité hypothétique en l'absence d'atteinte à la santé
  44. 8C_662/201530.11.2015Rente de survivant de l'assurance-accidents · Incapacité de discernement · Appréciation des preuves
  45. 8C_906/201430.11.2015Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption relatif · Délai de péremption absolu
  46. 9C_524/201530.11.2015reconsidération · Révision · Réinsertion autonome
  47. 9C_213/201505.11.2015Appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  48. 8C_189/201504.11.2015Révision de la rente · reconsidération · taux d'invalidité
  49. 9C_556/201503.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Mesures de réadaptation professionnelle
  50. 9C_72/201526.10.2015constatation inexacte des faits · Principe inquisitoire / Devoir d'instruction · Nouvelle demande / Révision