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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 17/27

Comme norme
  1. 9C_818/201324.02.2014Rente d'invalidité · Période d'attente · Principe de l'instruction d'office
  2. 9C_499/201320.02.2014récusation · Droit d'être entendu · Arbitraire
  3. 9C_816/201320.02.2014reconsidération · Rente d'invalidité · Réinsertion autonome
  4. 8C_136/201318.02.2014Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Critères de Foerster
  5. 8C_472/201314.02.2014reconsidération · Obligation de collaborer de la personne assurée · Dommage irréparable
  6. 8C_787/201314.02.2014Invalidité · Capacité de travail · Trouble psychique
  7. 8C_492/201310.02.2014Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  8. 8C_819/201304.02.2014Nouvelle demande · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux
  9. 9C_887/201304.02.2014Obligation de motiver · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  10. 8C_621/201330.01.2014Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  11. 9C_684/201329.01.2014Décision préjudicielle et incidente · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
  12. 8C_616/201328.01.2014Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Obligation de tenir le dossier
  13. 8C_596/201324.01.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  14. 8C_727/201324.01.2014rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Obligation de collaborer de la personne assurée
  15. 8C_436/201323.01.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente · Troubles non objectivables
  16. 8C_825/201321.01.2014Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  17. 9C_798/201321.01.2014allocation pour impotence · Impotence · Degrés d'impotence
  18. 8C_444/201320.01.2014Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves
  19. 8C_588/201316.01.2014Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Rente transitoire
  20. 8C_410/201315.01.2014Lien de causalité · Rechute · Droit d'être entendu
  21. 8C_641/201323.12.2013allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Droit d'être entendu
  22. 9C_702/201316.12.2013Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Assurance-invalidité, capacité de travail
  23. 8C_753/201313.12.2013Recours en matière de droit public · Second échange d'écritures · Principe de l'instruction d'office
  24. 8C_333/201311.12.2013Révision de la rente · Comparaison en pourcentage · Évaluation de l'invalidité
  25. 9C_388/201310.12.2013Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Domicile et résidence habituelle · Déduction du loyer
  26. 8C_675/201309.12.2013Décision incidente · Dommage irréparable · Droit d'être entendu
  27. 8C_685/201304.12.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Principe de l'instruction d'office
  28. 8C_139/201302.12.2013Droit à la rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des rapports médicaux
  29. 8C_23/201302.12.2013Révision de la rente d'invalidité · Conditions du droit à la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  30. 8C_485/201328.11.2013Rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Capacité de travail
  31. 8C_575/201318.11.2013Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Marché équilibré du travail · Emplois de niche
  32. 8C_696/201314.11.2013Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lésion corporelle assimilée à un accident
  33. 8C_481/201307.11.2013Obligation de collaborer en droit des assurances sociales · Révision de la rente · Principe de la proportionnalité
  34. 9C_837/201228.10.2013méthode mixte · Question du statut · Constatation manifestement inexacte des faits
  35. 8C_815/201221.10.2013Appréciation des preuves · Expertise externe · Renvoi à l'assureur social
  36. 9C_384/201310.10.2013allocation pour impotence · Impotence · Actes ordinaires de la vie
  37. 8C_234/201309.10.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
  38. 9C_288/201307.10.2013Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Expertise psychiatrique
  39. 9C_736/201220.09.2013Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  40. 9C_255/201312.09.2013Revenu hypothétique · Renonciation à un revenu · fardeau de la preuve
  41. 9C_235/201310.09.2013Recours en matière de droit public · Expertise · Assistance judiciaire gratuite
  42. 8C_495/201304.09.2013Vrais nova · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
  43. 9C_164/201304.09.2013Rente d'invalidité · Obligation de clarifier · Appréciation des preuves
  44. 8C_38/201302.09.2013Révision de la rente · reconsidération · Valeur probante des rapports médicaux
  45. 8C_270/201329.08.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Motif de révision
  46. 8C_855/201228.08.2013Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  47. 8C_230/201327.08.2013reconsidération · Parallélisation des revenus comparés · Déduction liée à l'invalidité
  48. 8C_456/201327.08.2013Force probante des rapports médicaux · Obligation de motiver le recours · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  49. 8C_213/201321.08.2013Révision de la rente · Invalidité · incapacité de travail
  50. 8C_192/201316.08.2013Observation par détective privé · Force probante des rapports médicaux · Révision de la rente