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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 16/27

Comme norme
  1. 9C_681/201402.02.2015Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Rente d'invalidité · Principe inquisitoire
  2. 9C_692/201422.01.2015reconsidération · Principe de l'instruction d'office · inexactitude manifeste
  3. 8C_743/201408.01.2015Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  4. 8C_491/201423.12.2014Suspension du droit à l'indemnité · obligation de diminuer le dommage · Principe de l'instruction d'office
  5. 9C_6/201415.12.2014reconsidération · inexactitude manifeste · Droit d'être entendu
  6. 9C_691/201411.12.2014allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Six actes ordinaires de la vie
  7. 8C_709/201402.12.2014Révision de la rente · taux d'invalidité · Capacité de travail
  8. 9C_625/201402.12.2014Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Force probante des rapports médicaux
  9. 8C_646/201425.11.2014Indemnité en cas d'intempéries · Obligation d'annoncer en cas d'indemnité pour intempéries · Formalisme excessif
  10. 8C_520/201429.10.2014Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
  11. 8C_142/201422.10.2014incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  12. 8C_578/201417.10.2014Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  13. 9C_856/201308.10.2014assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique · Trouble dépressif récurrent
  14. 8C_367/201407.10.2014Révision de la rente · Revenu hypothétique · revenu d'invalide
  15. 9C_425/201426.09.2014allocation pour impotence · Accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie · Valeur probante du rapport d'enquête à domicile
  16. 8C_58/201424.09.2014Droit d'accès à un tribunal · Droit d'être entendu · Droit à un tribunal établi par la loi
  17. 8C_419/201423.09.2014Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Status quo sine vel ante
  18. 9C_393/201418.09.2014Rente d'invalidité · Offensichtliche Unrichtigkeit · Principe de l'instruction d'office
  19. 9C_448/201404.09.2014Retard injustifié · Durée de la procédure · Indemnité de partie
  20. 8C_274/201403.09.2014reconsidération · Révision d'une décision de rente · Droit d'être entendu
  21. 9C_292/201403.09.2014assurance-invalidité · incapacité de travail · Appréciation des preuves
  22. 9C_379/201426.08.2014Révision de la rente · Substitution de motifs · Droit d'être entendu
  23. 9C_426/201418.08.2014Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · méthode mixte · Question du statut
  24. 9C_578/201318.08.2014allocation pour impotence · Impotence légère · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie
  25. 9C_286/201408.08.2014Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  26. 9C_414/201431.07.2014Rente d'invalidité · méthode mixte · Principe de l'instruction d'office
  27. 9C_170/201421.07.2014allocation pour impotence · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  28. 8C_211/201417.07.2014obligation de diminuer le dommage · Indemnité en cas d'insolvabilité · Faux moyen nouveau
  29. 8C_920/201317.07.2014allocation pour impotence · Impotence légère · Soins particulièrement exigeants
  30. 8C_898/201319.06.2014Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  31. 9C_19/201418.06.2014reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail
  32. 9C_81/201420.05.2014Capacité de discernement · Appréciation anticipée des preuves · Fardeau de la preuve de l'incapacité de discernement
  33. 8C_660/201315.05.2014Vrais nova · pseudo-nova · Valeur probante des rapports médicaux
  34. 8C_737/201307.05.2014reconsidération · Évaluation de l'invalidité · professeure de danse
  35. 8C_132/201402.05.2014Assurance-accidents · incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  36. 9C_576/201315.04.2014Prestations complémentaires · Traitement dentaire · Économicité et opportunité
  37. 8C_812/201310.04.2014Établissement des faits · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  38. 8C_22/201403.04.2014Motivation suffisante du recours · Contrat de droit public · Menaces
  39. 8C_836/201327.03.2014Traitement médical · Amélioration notable de l'état de santé · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  40. 8C_892/201327.03.2014Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
  41. 9C_33/201426.03.2014reconsidération · inexactitude manifeste · Appréciation des preuves
  42. 8C_828/201319.03.2014Procédure de sommation et de délai de réflexion · Exigibilité de l'expertise · Principe de l'instruction d'office
  43. 8C_426/201318.03.2014Recours en matière de droit public · Moyen de réforme · Devoir de motivation et d'articulation des griefs
  44. 8C_747/201318.03.2014Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  45. 9C_460/201318.03.2014Révision de la rente · reconsidération · inexactitude manifeste
  46. 8C_637/201311.03.2014Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
  47. 8C_667/201306.03.2014Mesures de réinsertion pour les bénéficiaires de rente · Révision de la rente · Principe de l'instruction d'office
  48. 8C_806/201306.03.2014Révision de la rente · Valeur probante d'une expertise médicale · Tableaux cliniques syndromaux sans cause organique établie
  49. 8C_759/201304.03.2014Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Exigibilité de surmonter la douleur
  50. 8C_901/201327.02.2014Nouvelle demande après refus de rente · Vraisemblance de l'aggravation de l'état de santé · Valeur probante des rapports médicaux