FR

art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 15/27

Comme norme
  1. 8C_255/201522.10.2015assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  2. 9C_317/201520.10.2015reconsidération · inexactitude manifeste · Trouble somatoforme douloureux persistant
  3. 8C_354/201513.10.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  4. 8C_219/201512.10.2015arrêt de renvoi · décision finale · Principe de l'instruction d'office
  5. 9C_505/201512.10.2015Principe de l'instruction d'office · Expertise pluridisciplinaire · Force probante du rapport du SMR
  6. 8C_308/201508.10.2015Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves · Arbitraire
  7. 8C_207/201529.09.2015Principe de l'instruction d'office · Établissement des faits · Capacité résiduelle de travail
  8. 9C_71/201529.09.2015Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Principe de l'instruction d'office
  9. 8C_281/201524.09.2015Nouvelle demande après refus de rente · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  10. 8C_392/201514.09.2015Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  11. 9C_858/201403.09.2015Droit d'être entendu · Force probante des rapports médicaux · Révision de la rente d'invalidité
  12. 8C_278/201527.08.2015Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Causalité de l'accident
  13. 8C_347/201520.08.2015reconsidération · Principe de l'instruction d'office · Évaluation de l'invalidité
  14. 8C_209/201517.08.2015Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · débats publics
  15. 9C_264/201512.08.2015Bonifications pour tâches éducatives · allocation pour impotence · Principe de l'instruction d'office
  16. 9C_579/201410.08.2015Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  17. 8C_905/201423.07.2015
  18. 9C_255/201517.07.2015Principe de l'instruction d'office · Restitution de prestations indûment perçues · Obligation de renseigner
  19. 9C_705/201413.07.2015Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance d'un changement pertinent · Principe de l'instruction d'office
  20. 9C_868/201410.07.2015Rente de l'assurance-invalidité · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  21. 9C_238/201506.07.2015Cotisations des personnes non actives · Revenu sous forme de rente · Principe de l'instruction d'office
  22. 9C_48/201501.07.2015Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Principe de l'instruction d'office
  23. 9C_37/201517.06.2015Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation des preuves des rapports et expertises médicales
  24. 8C_163/201516.06.2015Évaluation de l'invalidité · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  25. 9C_28/201508.06.2015Constatation manifestement inexacte des faits · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Valeur probante des rapports du SMR
  26. 8C_345/201405.06.2015Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  27. ATF 141 V 28103.06.2015Art. 4 al. 1 LAI en corrélation avec les art. 6-8 LPGA (en particulier art. 7 al. 2 LPGA ); affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente. Mise en évidence du syndrome douloureux somatoforme persistant: importance des éléments diagnostiques, également p
  28. 9C_492/201403.06.2015Trouble somatoforme douloureux persistant · incapacité de travail · Rente d'invalidité
  29. 8C_38/201501.06.2015Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  30. 9C_857/201421.05.2015Principe de l'instruction d'office · Rente d'invalidité limitée dans le temps · Évaluation de l'invalidité
  31. 8C_165/201520.05.2015Chômage imputable à l'assuré · Suspension du droit à l'indemnité · Dol éventuel
  32. 9C_670/201413.05.2015Surindemnisation dans la prévoyance professionnelle · Salaire social · Capacité résiduelle de travail
  33. ATF 141 V 33004.05.2015Art. 43 al. 1, art. 44, 49, 51 et 55 LPGA; art. 5 et 46 PA . Lorsque l'Office AI accorde, respectivement refuse, à la personne assurée de poser des questions complémentaires au centre d'expertise médicale, il doit le faire par le biais d'une décision (consid. 2-4). Si la personne
  34. 8C_850/201404.05.2015allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Principe de l'instruction d'office
  35. 8C_703/201427.04.2015Dommage irréparable · Lien de causalité · Lésion assimilée à un accident
  36. 8C_133/201522.04.2015Révision de la rente · taux d'invalidité · Établissement des faits
  37. 8C_73/201515.04.2015reconsidération · Révision · Évaluation de l'invalidité
  38. 8C_851/201414.04.2015Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Trouble de stress post-traumatique
  39. 9C_748/201414.04.2015Interdiction des faits nouveaux · Prise en charge des analyses génétiques · Assurance-maladie
  40. 8C_932/201413.04.2015Recours en matière de droit public · Examen de la recevabilité / conditions de recevabilité · arrêt de renvoi
  41. 8C_36/201509.04.2015assurance-invalidité · Droit à la rente · Appréciation des preuves
  42. 9C_497/201402.04.2015allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · contribution d'assistance
  43. 8C_879/201426.03.2015Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Lien de causalité naturelle
  44. 8C_671/201419.03.2015méthode mixte · Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu
  45. 9C_668/201417.03.2015Évaluation de l'invalidité selon la méthode spécifique · Maxime d'office · Conséquences juridiques en cas de violation de l'obligation de collaborer
  46. 9C_842/201409.03.2015Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · Comparaison des revenus
  47. 8C_872/201403.03.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  48. 8C_889/201423.02.2015incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Coordination avec l'assurance-chômage
  49. 9C_649/201412.02.2015Moyens auxiliaires de l'assurance-invalidité · Obligation de collaborer de la personne assurée · Principe inquisitoire dans la procédure des assurances sociales
  50. 8C_705/201404.02.2015Révision de la rente · méthode mixte · Trouble somatoforme douloureux