FR

art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 22/27

Comme norme
  1. 8C_846/201010.12.2010Révision de la rente · reconsidération · Principe de l'instruction d'office
  2. 9C_325/201010.12.2010Prescription de la créance en dommages-intérêts · Connaissance du dommage par la caisse de compensation · Responsabilité subsidiaire des organes
  3. 8C_368/201024.11.2010Évaluation de l'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
  4. 8C_792/201023.11.2010assurance-invalidité · Assurance-accidents · incapacité de travail
  5. 8C_401/201019.11.2010Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Rente d'invalidité
  6. 8C_657/201019.11.2010Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  7. 8C_663/201015.11.2010Droit de réplique · Audience publique · Droit d'être entendu
  8. 8C_359/201010.11.2010allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Principe de l'instruction d'office
  9. 8C_1021/200903.11.2010Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  10. 8C_420/201027.10.2010Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  11. 8C_578/201027.10.2010Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · adéquation
  12. 8C_333/201011.10.2010Obligation de collaborer de la personne assurée · Avertissement des conséquences juridiques en cas de refus
  13. 9C_200/201029.09.2010Réexamen des décisions administratives · inexactitude manifeste · Principe de l'instruction d'office
  14. 8C_672/201027.09.2010assurance-invalidité · incapacité de travail · Invalidité
  15. 8C_491/201023.09.2010Invalidité · Révision de la rente · Principe de l'instruction d'office
  16. 8C_945/200923.09.2010Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de gain
  17. 8C_652/201022.09.2010assurance-invalidité · 5e révision AI · Nova
  18. 8C_253/201015.09.2010Recours en matière de droit public · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  19. 8C_197/201013.09.2010Assurance-accidents · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  20. ATF 136 V 37609.09.2010Art. 29 al. 1 et art. 30 al. 1 Cst. ; art. 6 par. 1 CEDH ; art. 43 al. 1 et art. 61 let . c LPGA; art. 59 al. 3 LAI ; art 72bis RAI ; valeur probante des expertises administratives réalisées par les Centres d'observation médicale de l'assurance-invalidité (COMAI) au regard des ex
  21. 9C_400/201009.09.2010assurance-invalidité · Service d'expertise médicale · Droit d'être entendu
  22. 9C_413/201009.09.2010Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des activités
  23. 8C_410/201006.09.2010Rente d'invalidité · Capacité de travail au ménage · Trouble somatoforme douloureux persistant
  24. 9C_453/201003.09.2010allocation pour impotence · Impotence · Révision
  25. 8C_294/201030.08.2010Révision de la rente · reconsidération · Principe de l'instruction d'office
  26. 9C_457/201030.08.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Principe de l'instruction d'office
  27. 8C_267/201024.08.2010Cause manifestement mal fondée · Droit d'être entendu · Obligation de collaborer à une expertise médicale
  28. 9C_466/201023.08.2010reconsidération · Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office
  29. 8C_269/201012.08.2010Infirmité congénitale · Mesures médicales de l'assurance-invalidité · Syndrome d'Asperger
  30. 8C_322/201009.08.2010Droit d'être entendu · Consultation du dossier · Intégralité du dossier
  31. 8C_213/201003.08.2010Recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports médicaux · Substitution de l'expert
  32. 8C_424/201019.07.2010Objet du litige · Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu
  33. 8C_520/201009.07.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves
  34. 9C_250/201008.07.2010Prévoyance professionnelle · incapacité de travail · Lien matériel et temporel
  35. 8C_382/201001.07.2010Aptitude au placement · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
  36. 9C_159/201001.07.2010Appréciation anticipée des preuves · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  37. 9C_470/200922.06.2010Droit d'être entendu · Égalité des armes · Droit de réplique
  38. 9C_795/200921.06.2010Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption · Révision procédurale
  39. 8C_785/200916.06.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  40. 9C_350/201011.06.2010reconsidération · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Rapport d'enquête ménage
  41. 9C_629/200904.06.2010Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 8C_249/201001.06.2010Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap · Valeur probante des rapports médicaux
  43. 8C_135/201028.05.2010Principe de l'instruction d'office · fardeau de la preuve · Nouvelle demande
  44. 8C_972/200927.05.2010Recours en matière de droit public · cognition du Tribunal fédéral · Révision de la rente
  45. 8C_53/201026.05.2010Établissement des faits · Principe de l'instruction d'office · Renvoi pour instruction complémentaire
  46. 8C_1028/200921.05.2010Expertise médicale · Capacité de travail · Portugal
  47. 8C_51/201021.05.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  48. 9C_651/200907.05.2010Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Obligation de motiver
  49. 8C_101/201003.05.2010Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  50. 8C_99/201003.05.2010Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité