art. 43 al. 1 LPGA
1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 23/27
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- 9C_118/201022.04.2010Principe de l'instruction d'office · Évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide
- 8C_19/201021.04.2010Rente d'invalidité de l'AI fédérale · Principe de l'instruction d'office · Force probante des rapports médicaux
- 9C_374/200915.04.2010Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Principe de l'instruction d'office
- 8C_886/200913.04.2010Révision · Faits et moyens de preuve nouveaux · Révision de la rente
- 8C_30/201008.04.2010allocation pour impotence · Impotence · Actes ordinaires de la vie
- 8C_670/200907.04.2010Révision de la rente d'invalidité · Assurance-accidents · incapacité de travail
- 9C_410/200901.04.2010allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Impotence
- 8C_1044/200930.03.2010Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_1024/200929.03.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Principe de l'instruction d'office
- 9C_39/201025.03.2010Taux d'activité hypothétique · méthode mixte · Question de fait
- 8C_857/200923.03.2010Recours en matière de droit public · Libre cognition et principe des conclusions · Critique appellatoire
- 9C_363/200918.03.2010Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Indemnité de partie
- 8C_867/200917.03.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 9C_28/201012.03.2010Obligations de collaboration dans l'assurance-invalidité · Caractère raisonnable d'une expertise médicale · Irrecevabilité pour violation du devoir de collaboration
- 9C_766/200912.03.2010Révision de la rente · Appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
- 8C_40/201005.03.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Droit d'être entendu
- 9C_574/200905.03.2010Rente d'invalidité · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_1030/200902.03.2010Tabellenlohnabzug · Force probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
- 9C_69/201025.02.2010Qualité pour recourir de l'institution de prévoyance · Établissement des faits · Critique appellatoire
- 8C_751/200924.02.2010arrêt de renvoi · Dommage irréparable · Rente d'invalidité
- 8C_1063/200923.02.2010Rente d'invalidité de l'assurance-invalidité · Accord sur la libre circulation des personnes · Nouveau cas d'assurance
- 8C_655/200922.02.2010indemnité de chômage · Exemption de l'accomplissement de la période de cotisation · Droit d'être entendu
- 8C_882/200919.02.2010Non-entrée en matière sur la réclamation · Obligation de collaborer de la personne assurée · Obligation d'entretien envers les enfants majeurs
- 9C_901/200905.02.2010Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves des expertises médicales · Suppression de rente
- 8C_792/200901.02.2010Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Lien de causalité naturelle
- 8C_1005/200929.01.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
- 8C_833/200926.01.2010Révision et reconsidération · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_736/200926.01.2010Appréciation des preuves médicales · Valeur probante des bilans de travail · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_63/200925.01.2010
- 8C_887/200921.01.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 9C_640/200915.01.2010Droit à la rente selon LAI · Capacité de travail · Principe de l'instruction d'office
- 9C_772/200912.01.2010Droit à la rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Valeur probante d'un rapport médical
- 8C_474/200907.01.2010Récusation des experts · Prévention et apparence de prévention · Liberté de conscience et de croyance
- 8C_835/200906.01.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate en cas de suites psychiques d'un accident · Critères de l'adéquation en cas de coup du lapin
- 8C_671/200923.12.2009Droit de participation de l'assuré lors de l'expertise · Droit d'être entendu · Péremption du droit de récusation
- 9C_778/200921.12.2009Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_638/200918.12.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_239/200817.12.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques
- 8C_829/200917.12.2009Recours en matière de droit public · Principe de l'instruction d'office · Suspension du droit à l'indemnité
- 8C_908/200917.12.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_744/200915.12.2009Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
- 8C_362/200914.12.2009Rente d'invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
- 8C_500/200914.12.2009Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 8C_873/200914.12.2009Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_312/200901.12.2009débats publics · Droit d'être entendu · Égalité des armes
- 9C_511/200930.11.2009Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Prévention
- 9C_961/200830.11.2009Obligation de renseigner et de collaborer · Suspension de prestations durables en raison du défaut de collaboration · Renversement du fardeau de la preuve dans la procédure de révision
- 8C_581/200924.11.2009Rente d'invalidité · Atteinte à la santé invalidante · Principe de l'instruction d'office
- 8C_595/200917.11.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité