art. 43 al. 1 LPGA
1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 20/27
Comme norme- 9C_221/201103.02.2012Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · principe d'allégation
- 9C_701/201103.02.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
- 8C_752/201102.02.2012Décision préjudicielle ou incidente · Conditions de recevabilité · Dommage irréparable
- 9C_35/201230.01.2012Obligation de motiver le recours · Appréciation des preuves · irrecevabilité
- 9C_964/201125.01.2012Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Indépendance de l'experte
- 8C_639/201105.01.2012Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_647/201104.01.2012Révision de la rente · reconsidération · Appréciation des preuves
- 8C_477/201123.12.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Droit d'être entendu
- 8C_589/201123.12.2011Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales
- 8C_648/201119.12.2011Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_789/201115.12.2011Évaluation de l'invalidité · Principe inquisitoire dans la procédure administrative · Droit d'être entendu
- 8C_180/201107.12.2011Obligation de motiver le recours · Principe de l'instruction d'office · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_328/201107.12.2011assurance-invalidité · incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
- 8C_476/201105.12.2011Recours en matière de droit public · Objet du litige · Lien de causalité naturelle
- 8C_632/201102.12.2011assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_748/201101.12.2011Non-entrée en matière sur une demande de prestations · Obligation de collaborer de la personne assurée · Appréciation des preuves
- 9C_230/201128.11.2011Infirmité congénitale · Prise en charge des coûts par les assurances sociales · Rapport de causalité adéquate qualifié
- 8C_546/201114.11.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
- ATF 137 I 32711.11.2011Art. 13 al. 1 et art. 36 Cst. ; art. 179 quater CP; art. 43 en liaison avec l' art. 28 al. 2 LPGA ; art. 59 al. 5 LAI . L' art. 59 al. 5 LAI constitue une base légale suffisante pour l'observation par un détective privé dans un domaine privé librement visible sans autre par chacu
- 8C_272/201111.11.2011Décision incidente · Dommage irréparable · arrêt de renvoi
- 8C_594/201120.10.2011assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail
- 8C_492/201119.10.2011Révision de la rente · Principe de l'instruction d'office · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_106/201114.10.2011récusation · Effet dévolutif du recours · Principe de l'instruction d'office
- 8C_232/201112.10.2011Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office
- 9C_1037/201010.10.2011Recours en matière de droit public · Droit à un procès équitable · Force probante des expertises administratives
- 8C_420/201126.09.2011Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Droit d'être entendu
- 9C_563/201023.09.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · arrêt de renvoi
- 8C_460/201122.09.2011Exigibilité d'un changement de profession · Évaluation de l'invalidité · obligation de diminuer le dommage
- 8C_396/201121.09.2011Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_392/201119.09.2011Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_194/201115.09.2011Recours pour déni de justice · récusation · Décision
- 8C_290/201113.09.2011Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
- 9C_962/201001.09.2011Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Révision de la rente d'invalidité
- 9C_152/201024.08.2011Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Remboursement des soins et de l'assistance fournis par des proches · Perte de gain
- 8C_348/201117.08.2011Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_199/201109.08.2011assurance-invalidité · Capacité de travail · Comparaison des revenus
- 8C_207/201126.07.2011Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS) · Clôture du cas
- 8C_278/201126.07.2011assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
- 9C_310/201118.07.2011Dommage irréparable · Interdiction de la reformatio in peius · arrêt de renvoi
- 9C_412/201114.07.2011Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Principe de l'instruction d'office
- 8C_437/201113.07.2011assurance-invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
- 9C_126/201108.07.2011Révision de la rente · Comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
- 9C_236/201108.07.2011Nouvelle demande · Vraisemblance · Principe de l'instruction d'office
- 8C_304/201106.07.2011incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
- 8C_148/201105.07.2011Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
- 8C_261/201105.07.2011Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 9C_519/201005.07.2011Droit d'être entendu · Arbitraire · Évaluation de l'invalidité
- ATF 137 V 21028.06.2011Art. 29 al. 1 et 2, art. 30 al. 1 Cst. ; art. 6 par. 1 CEDH ; art. 43 al. 1 et art. 61 let . c LPGA; art. 59 al. 3 LAI ; art. 72bis RAI (en vigueur jusqu'au 31 mars 2011); mise en oeuvre d'une expertise administrative ou judiciaire auprès de Centres d'observation médicale de l'as
- 9C_243/201028.06.2011Indépendance des centres d'expertise médicale (CED) · Expertise médicale dans l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_69/201120.06.2011Assurance-accidents · taux d'invalidité · Appréciation des preuves