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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 21/27

Comme norme
  1. 8C_80/201114.06.2011Droit d'être entendu · Appréciation des preuves médicales · Trouble somatoforme douloureux
  2. 8C_44/201110.06.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  3. 8C_695/201009.06.2011Lien de causalité naturelle · Critères de l'adéquation · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  4. 8C_1028/201006.06.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  5. 8C_53/201130.05.2011Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Examen du rapport de causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  6. 8C_63/201127.05.2011Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales
  7. 8C_77/201126.05.2011Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Révision de la rente
  8. 9C_471/201018.05.2011Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  9. 8C_33/201116.05.2011reconsidération · inexactitude manifeste · Révision de la rente
  10. 9C_414/201012.05.2011Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de la bonne foi
  11. 8C_1007/201009.05.2011Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  12. 8C_953/201029.04.2011Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 9C_148/201129.04.2011Droit d'être entendu · Assistance judiciaire gratuite · Indemnité de partie
  14. 9C_640/201014.04.2011Principe inquisitoire · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
  15. 8C_902/201006.04.2011Recours en matière de droit public · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  16. 9C_758/201006.04.2011Évaluation de l'invalidité · Libre appréciation des preuves
  17. 8C_73/201101.04.2011
  18. 8C_957/201001.04.2011Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Invalidité
  19. 8C_831/201031.03.2011Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  20. 9C_121/201131.03.2011Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office
  21. 9C_1019/201030.03.2011assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  22. 8C_1025/201028.03.2011Nouvelle demande auprès de l'assurance-invalidité · Vraisemblance · Changement pertinent
  23. 9C_81/201128.03.2011Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Révision
  24. 8C_944/201021.03.2011Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Valeur probante des rapports médicaux
  25. 8C_27/201114.03.2011Recours en matière de droit public · reconsidération · Principe de l'instruction d'office
  26. 8C_918/201011.03.2011Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle et adéquate
  27. 8C_911/201010.03.2011Nouveaux faits · Valeur probante d'un rapport médical · Obligation d'investigation de l'assureur social
  28. 9C_782/201010.03.2011allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Principe de l'instruction d'office
  29. 8C_908/201001.03.2011Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  30. 8C_909/201001.03.2011Indemnité journalière de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Force probante des rapports médicaux
  31. 9C_678/201022.02.2011Assistance judiciaire gratuite · Caractère téméraire des conclusions · Compétence fonctionnelle
  32. 9C_8/201121.02.2011Capacité de travail · Force probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
  33. 8C_1021/201019.02.2011Droit d'être entendu · Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  34. 8C_844/201015.02.2011Causalité adéquate en cas d'évolution psychique défavorable après accident · Pratique relative au coup du lapin · Pratique relative aux troubles psychiques
  35. 9C_999/201014.02.2011assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Principe de l'instruction d'office
  36. 9C_907/201010.02.2011Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Égalité des armes
  37. 8C_914/201007.02.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  38. 9C_928/201007.02.2011Révision de la rente · reconsidération · Principe de l'instruction d'office
  39. 8C_728/201028.01.2011Impotence · Acte usuel se nourrir · Impotence moyenne
  40. 9C_882/201025.01.2011Révision de la rente · Comparaison des revenus · Droit d'être entendu
  41. 9C_870/201024.01.2011Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Capacité de travail
  42. 9C_600/201021.01.2011assurance-invalidité · Confiance en l'indépendance des experts médicaux · Valeur probante des rapports médicaux
  43. 9C_689/201019.01.2011incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves en cas d'expertises internes à l'assurance
  44. 8C_233/201007.01.2011allocation pour impotence · Péremption · Droit intertemporel
  45. 9C_893/201007.01.2011Infirmité congénitale · Obligation de prestations de l'assurance-invalidité · Répartition des coûts entre assureurs sociaux
  46. 8C_835/201022.12.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  47. 8C_754/201016.12.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · incapacité de travail
  48. 8C_459/201015.12.2010Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Force probante des rapports médicaux
  49. 8C_756/201015.12.2010Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Traitement médical
  50. 8C_733/201010.12.2010Obligation de collaborer dans l'assurance-invalidité · Renversement du fardeau de la preuve en cas de violation de l'obligation de collaborer · Proportionnalité