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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 24/27

Comme norme
  1. 9C_724/200916.11.2009Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Principe de l'instruction d'office
  2. 8C_269/200913.11.2009bonne foi · Remise de la restitution · Principe de l'instruction d'office
  3. 9C_575/200906.11.2009Évaluation de l'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  4. 8C_528/200903.11.2009Décision préjudicielle et incidente · Dommage irréparable · Principe de l'instruction d'office
  5. 8C_276/200902.11.2009Conditions de recevabilité · Décision préjudicielle et incidente · Obligation de motiver
  6. 8C_735/200902.11.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  7. 8C_447/200930.10.2009assurance-invalidité · Révision · Principe de l'instruction d'office
  8. 8C_216/200928.10.2009Assurance-accidents · Examen du rapport de causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  9. 8C_653/200928.10.2009Valeur probante des rapports médicaux · Renvoi pour expertise médicale · Droit d'être entendu
  10. 8C_750/200926.10.2009Recours en matière de droit public · Incapacité de gain · Invalidité
  11. 8C_319/200923.10.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Déclarations de la première heure
  12. 8C_489/200923.10.2009Méthode de comparaison des revenus · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 8C_436/200922.10.2009Notion d'accident · Caractère inhabituel du facteur extérieur · Rechute
  14. 9C_600/200908.10.2009Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Renonciation à un revenu · Revenu hypothétique
  15. 9C_59/200906.10.2009Nouvelle demande · Changement pertinent · Principe de l'instruction d'office
  16. 9C_161/200918.09.2009Trouble somatoforme douloureux persistant · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  17. 9C_493/200918.09.2009Moyens auxiliaires · Prestations de tiers · Réadaptation avant rente
  18. 8C_561/200917.09.2009
  19. 9C_540/200917.09.2009Prestations complémentaires · Valeur vénale · fardeau de la preuve
  20. 8C_310/200924.08.2009allocation pour impotence · Révision d'une indemnité pour impotence en cours · Impotence légère
  21. 9C_1/200924.08.2009Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves · Rente d'invalidité
  22. 8C_511/200920.08.2009Suspension du droit à l'indemnité · Chômage imputable à l'assuré · Obligation d'information du travailleur
  23. 8C_239/200914.08.2009Principe de l'instruction d'office · Indemnité en cas d'insolvabilité · position assimilable à celle d'un employeur
  24. 9C_881/200814.08.2009Principe de l'instruction d'office · Droit à la rente · Appréciation des preuves
  25. 9C_204/200906.07.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  26. 8C_979/200801.07.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  27. 8C_963/200830.06.2009Rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves
  28. 9C_1012/200830.06.2009Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  29. 8C_175/200926.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  30. 8C_807/200815.06.2009Examen du rapport de causalité adéquate · Observation de personnes assurées · Jurisprudence relative au coup du lapin
  31. 8C_223/200904.06.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
  32. 8C_736/200804.06.2009Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Principe de l'instruction d'office · incapacité de travail
  33. 8C_696/200803.06.2009Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · incapacité de travail
  34. 8C_831/200829.05.2009Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu
  35. 9C_167/200928.05.2009Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  36. 8C_830/200815.05.2009gain assuré · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Indemnités journalières de l'assurance-accidents
  37. 8C_526/200814.05.2009Clôture du cas · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  38. 8C_965/200805.05.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  39. 8C_28/200929.04.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  40. 8C_770/200821.04.2009Non-entrée en matière sur la réclamation · Obligation de collaborer de la personne assurée · Principe de l'instruction d'office
  41. 9C_1014/200814.04.2009reconsidération · Révision de la rente · arrêt de renvoi
  42. 8C_826/200802.04.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  43. 8C_514/200831.03.2009Assurance militaire · Lien de causalité · Séquelle tardive
  44. 8C_218/200820.03.2009Rente d'invalidité · Fibromyalgie · Trouble somatoforme douloureux persistant
  45. 9C_732/200805.03.2009Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  46. 8C_856/200827.02.2009Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  47. 8C_810/200826.02.2009Adéquation du lien de causalité · Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  48. 8C_140/200825.02.2009appel en cause · Droit d'être entendu · Prestations complémentaires
  49. 8C_914/200812.02.2009indemnité de chômage · période de cotisation · Preuve du versement du salaire
  50. 8C_773/200811.02.2009Objet du litige · Force de chose jugée · reconsidération