art. 43 al. 1 LPGA
1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 2/27
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- 9C_93/202529.08.2025assurance-invalidité · Révision matérielle de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_560/202427.08.2025obligation de diminuer le dommage · Abstinence de substances addictives · Adaptation de la rente
- 8C_733/202418.08.2025Suppression de rente · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Taux d'activité dans l'hypothèse sans atteinte à la santé
- 8C_504/202412.08.2025Expertise médicale · Valeur probante des rapports médicaux · Obligation de motiver
- 9C_343/202508.08.2025allocation pour impotence · Impotence légère · Surveillance personnelle permanente
- 8C_156/202507.08.2025Valeur probante des rapports médicaux · Causalité accidentelle dans la rupture de la coiffe des rotateurs · Principe de l'instruction d'office
- 8C_695/202406.08.2025méthode mixte · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation des preuves
- 9C_149/202505.08.2025Révision de la rente d'invalidité · Maxime d'office · Règle de la charge de la preuve
- 8C_289/202428.07.2025Principe de l'instruction d'office · Obligation de tenir le dossier · Consultation du dossier
- 8C_66/202528.07.2025Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_178/202509.07.2025gain assuré · Indemnité journalière · Niveau de compétence
- 8C_580/202409.07.2025assurance-invalidité · Assurance-accidents · Lien de causalité
- 8C_532/202426.06.2025Rendre vraisemblable un changement déterminant pour le droit · Force probante des rapports médicaux · Arbitraire (dans la constatation des faits)
- 8C_37/202524.06.2025Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante
- 8C_698/202424.06.2025Adéquance au sens du droit des accidents · Appréciation des preuves · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_594/202420.06.2025Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_235/202511.06.2025Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Appréciation des preuves
- 8C_367/202405.06.2025Recours en matière de droit public · droit intertemporel · Appréciation des preuves
- 8C_573/202404.06.2025rechute et séquelles tardives · Causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux
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- 8C_324/202427.05.2025Causalité de l'accident · Examen du rapport de causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin
- ATF 151 V 25823.05.2025Art. 43 al. 1 et art. 61 let . c LPGA; principe de la libre appréciation des preuves; valeur probante d'un rapport établi par une psychologue. En principe, l'évaluation médicale par un spécialiste de l'état de santé et de la capacité de travail peut être remise en cause uniquemen
- 8C_515/202423.05.2025Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_437/202421.05.2025Réduction de prestations pour faute grave · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_531/202412.05.2025force probante des rapports médicaux · Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Prise en charge des frais d'expertise judiciaire
- 8C_658/202408.05.2025Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_216/202430.04.2025Principe de célérité · Retard injustifié · Droit d'être entendu
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- 9C_16/202524.04.2025Rente d'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_513/202415.04.2025Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Fibromyalgie
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- 8C_400/202411.04.2025Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_621/202409.04.2025Nouvelle demande en assurance-invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
- 8C_351/202408.04.2025assurance-invalidité · Révision de la rente · Limitation dans le temps de la rente
- 9C_773/202303.04.2025Nouvelle demande de prestations d'invalidité · Plausibilisation de l'aggravation de l'état de santé · Examen de nouveaux rapports médicaux
- 8C_188/202420.03.2025Révision de la rente · Récusation des experts · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_527/202418.03.2025Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Examen des indicateurs selon ATF 141 V 281
- 8C_534/202413.03.2025Couverture d'assurance-accidents · Qualité de travailleur au sens de la LAA · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_316/202412.03.2025Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance · Droit d'être entendu
- 8C_272/202404.03.2025Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Comparaison des revenus
- 8C_381/202414.02.2025Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Aggravation déterminante · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_343/202410.02.2025Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
- 8C_476/202430.01.2025rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
- 8C_757/202320.12.2024Maladie professionnelle · Asbestose · Couverture d'assurance-accidents
- 8C_63/202419.12.2024Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
- 8C_297/202418.12.2024Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Cause occasionnelle ou fortuite
- 8C_431/202416.12.2024Nouvelle demande · Vraisemblance · assurance-invalidité