art. 43 al. 1 LPGA
1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 6/27
Comme norme- 8C_530/202105.04.2022Limitation dans le temps de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_595/202117.03.2022Aptitude au placement · Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office
- 8C_495/202116.03.2022Lien de causalité · Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_757/202116.03.2022Rente de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_607/202111.03.2022Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Frais de maladie et d'invalidité · contribution d'assistance
- 8C_548/202125.02.2022Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Indicateurs standardisés
- 8C_490/202111.02.2022Assurance-accidents · Causalité adéquate · Libre appréciation des preuves
- 8C_540/202107.02.2022Question du statut · Comparaison des revenus · Comparaison des activités
- 9C_576/202102.02.2022Nouvelle demande dans l'assurance-invalidité · Plausibilisation d'une aggravation de l'état de santé · Droit d'être entendu
- 8C_431/202126.01.2022assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
- 8C_604/202125.01.2022Recours en matière de droit public · Clôture du cas en assurance-accidents · Force probante des rapports médicaux
- 9C_498/202118.01.2022Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Consultation du dossier
- 8C_445/202114.01.2022Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Statu quo sine vel ante
- 8C_593/202106.01.2022Lésion corporelle assimilée à un accident · Preuve libératoire de l'assureur-accidents · Fardeau de la preuve dans la procédure d'assurance sociale
- 9C_383/202123.11.2021Provocation abusive du moment de la révision · Procédure de sommation et de délai de réflexion · Révision de la rente
- 9C_458/202115.11.2021Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_478/202111.11.2021Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
- 8C_347/202110.11.2021Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
- 9C_377/202122.10.2021Prestations complémentaires · Renonciation à des biens · Principe de l'instruction d'office
- 8C_375/202128.09.2021Rente d'invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
- 8C_262/202110.09.2021Expertise de contrôle · Examen des indicateurs · Critique appellatoire
- 9C_278/202108.09.2021
- 8C_13/202106.09.2021Assurance-accidents · Notion d'accident · fardeau de la preuve
- 9C_236/202103.09.2021Conditions de recevabilité · arrêt de renvoi · Dommage irréparable
- 9C_549/202001.09.2021Invalidité · Naissance du droit à la rente · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_778/202027.08.2021
- 9C_647/202026.08.2021Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
- 8C_207/202125.08.2021Valeur probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office · Obligation de collaborer de la personne assurée
- 8C_234/202112.08.2021Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_295/202109.08.2021Nouvelle demande · Motif de révision · Appréciation des preuves
- 8C_387/202102.08.2021Causalité naturelle et adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Clôture du cas
- 8C_693/202026.07.2021Maxime d'office · Prestations pour soins en cas d'accident · Aide et soins à domicile
- 8C_85/202123.07.2021Causalité naturelle et adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
- 8C_359/202107.07.2021Incapacité de discernement lors d'un suicide · Fardeau de la preuve et degré de la preuve · suicide
- 9C_523/202005.07.2021Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · assurance-invalidité
- 9C_218/202130.06.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
- 8C_101/202125.06.2021Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux · Valeur probante des rapports du SMR
- 9C_113/202123.06.2021Révision de la rente · Nouvelle demande · Absence de preuve
- 9C_169/202116.06.2021Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
- 8C_404/202011.06.2021
- 8C_225/202110.06.2021Invalidité · Incapacité de gain · incapacité de travail
- 8C_54/202110.06.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_206/202110.06.2021Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
- 9C_134/202109.06.2021Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Garantie du juge constitutionnel
- 8C_49/202119.05.2021Non-entrée en matière sur recours contre une décision incidente · Prestations de l'assurance-accidents · arrêt de renvoi
- 8C_176/202118.05.2021Rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
- 8C_119/202117.05.2021Recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
- 9C_415/202017.05.2021reconsidération · inexactitude manifeste · Compétence
- 8C_520/202003.05.2021Assurance-accidents · Lien de causalité · Statu quo ante / statu quo sine
- 8C_624/202016.04.2021Décision partielle · Décision incidente · Causalité de l'accident