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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 5/27

Comme norme
  1. 8C_274/202131.03.2023Lien de causalité naturelle · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Force probante des rapports médicaux
  2. 8C_333/202223.03.2023Recours en matière de droit public · Décision incidente · décision finale
  3. 9C_552/202220.03.2023Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement important des circonstances
  4. 8C_266/202208.03.2023Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Première formation professionnelle
  5. 8C_574/202206.03.2023Adéquance au sens du droit des accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Lien de causalité naturelle
  6. 9C_8/202206.03.2023Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  7. 9C_444/202201.03.2023Prestations en nature (assistance) · Assurance-maladie · Droit d'être entendu
  8. 8C_523/202223.02.2023Lien de causalité naturelle · Clôture du cas · Valeur probante des rapports médicaux
  9. 8C_110/202209.02.2023Recours en matière de droit public · principe d'allégation · Principe des conclusions qualifié
  10. 8C_292/202209.02.2023assurance-invalidité · droit intertemporel · Atteinte à la santé psychique
  11. 8C_316/202231.01.2023Recours en matière de droit public · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
  12. 9C_615/202131.01.2023Nova dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Récusation et partialité · Principe de territorialité en assurance-maladie
  13. 9C_436/202226.01.2023assurance-invalidité · Invalidité · Atteinte à la santé psychique
  14. 9C_290/202211.01.2023assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des expertises administratives
  15. 9C_484/202211.01.2023Rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves
  16. 8C_391/202210.01.2023Conditions de recevabilité · Moyen de réforme · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral
  17. 8C_258/202214.12.2022Rente d'invalidité · Question du statut · méthode mixte
  18. 9C_288/202214.12.2022Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Principe de l'instruction d'office
  19. 8C_384/202209.11.2022Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
  20. 9C_480/202108.11.2022Assistance judiciaire gratuite · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  21. 9C_573/202117.10.2022Allocation pour impotent de l'assurance-invalidité · Exigibilité d'une activité dépendante · Capacité de travail résiduelle
  22. 8C_39/202213.10.2022Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Revenu sans invalidité
  23. 9C_596/202113.10.2022Nouvelle demande en assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office · Trouble somatoforme douloureux
  24. 8C_343/202211.10.2022Droit d'être entendu · Lien de causalité · fardeau de la preuve
  25. 9C_182/202211.10.2022Valeur probante des rapports médicaux · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  26. 9C_494/202126.09.2022Invalidité et incapacité de gains · Droit à la rente · Comparaison des revenus
  27. 8C_67/202222.09.2022reconsidération · Transaction · Principe de l'instruction d'office
  28. 8C_23/202221.09.2022Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  29. 9C_148/202216.09.2022Prestations complémentaires · Revenu hypothétique du conjoint · activité adaptée exigible
  30. 8C_263/202208.09.2022Comparaison des revenus · Reconversion professionnelle · Déduction liée à l'invalidité
  31. 8C_282/202208.09.2022Conditions de recevabilité · Moyen de réforme · Lien de causalité naturelle
  32. 8C_255/202205.09.2022Lien de causalité adéquate en cas d'événement effrayant · Lien de causalité naturelle · Suppression des prestations de l'assurance-accidents
  33. 8C_731/202126.08.2022Révision de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité · Lien de causalité naturelle · Appréciation des rapports médicaux
  34. 9C_492/202123.08.2022assurance-invalidité · droit intertemporel · Valeur probante des rapports médicaux
  35. 8C_213/202204.08.2022Rente d'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  36. 9C_662/202102.08.2022Valeur probante des rapports médicaux · Violation de l'obligation d'annoncer · Droit d'être entendu
  37. 8C_501/202114.07.2022Invalidité · Droit à la rente · Révision de la rente
  38. 8C_105/202212.07.2022Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  39. 8C_596/202112.07.2022Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  40. 8C_174/202208.07.2022Évaluation de l'invalidité · Question du statut · méthode mixte
  41. 8C_2/202204.07.2022Décision incidente · Dommage irréparable · Recours en matière de droit public
  42. 9C_512/202101.07.2022Recours en matière de droit public · Incapacité de gain · Invalidité
  43. 8C_517/202110.06.2022Révision de la rente · Aggravation · Valeur probante des rapports médicaux
  44. 8C_545/202104.05.2022Protection de la bonne foi · Obligation de tenir le dossier · Renversement du fardeau de la preuve
  45. 8C_592/202104.05.2022Récusation d'un juge fédéral · Recours contre la demande de récusation · Récusation d'experts
  46. 8C_528/202103.05.2022rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · force probante des rapports médicaux
  47. 8C_457/202128.04.2022Décision incidente · Maladie professionnelle · Vraisemblance prépondérante
  48. 8C_564/202127.04.2022Révision de la rente · Invalidité due à des troubles psychiques · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  49. 9C_384/202125.04.2022Droit d'être entendu · Vraisemblance · Principe de l'instruction d'office
  50. 8C_580/202120.04.2022Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Lésions traumatiques objectivables d'un point de vue organique