FR

art. 6 al. 1 LAA

1 611 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 612 y compris alinéas et lettres · Page 6/33

Comme norme
  1. 8C_209/202018.01.2021Lien de causalité · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Évaluation de l'invalidité
  2. 8C_108/202022.12.2020Causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux
  3. 8C_571/202022.12.2020Lien de causalité adéquate en cas d'atteinte psychique après un événement de choc · Lien de causalité naturelle · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
  4. 8C_548/202018.12.2020Clôture du cas en assurance-accidents · Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle
  5. 8C_551/202015.12.2020Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Appréciation des preuves · Capsulite adhésive
  6. 8C_89/202004.12.2020Lien de causalité naturelle · Stabilisation de l'état de santé / clôture du cas · Statu quo ante / statu quo sine
  7. 8C_382/202003.12.2020Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
  8. 8C_566/201927.11.2020Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  9. 8C_140/202026.11.2020Recevabilité du recours · Épuisement des voies de recours · Épuisement des instances
  10. 8C_499/202019.11.2020Droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  11. 8C_517/202018.11.2020Assurance-accidents · Maladie professionnelle · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  12. 8C_719/201905.11.2020Notion d'accident · Accident de sport · Appréciation des preuves
  13. 8C_649/201904.11.2020Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  14. 8C_527/202002.11.2020Clôture du cas · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  15. 8C_411/202026.10.2020Causalité de l'accident · Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle
  16. 8C_433/202015.10.2020Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  17. 8C_505/202006.10.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Libre appréciation des preuves
  18. 8C_363/202029.09.2020Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Clôture du cas
  19. 8C_198/202028.09.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Force probante des rapports médicaux · Incapacité de travail
  20. 8C_395/202028.09.2020Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lésion corporelle assimilée à un accident
  21. 8C_399/202028.09.2020Clôture du cas en assurance-accidents · Déduction sur le salaire de référence · Exercice du pouvoir d'appréciation
  22. 8C_175/202022.09.2020comparaison des revenus · revenu d'invalide · Déduction sur le revenu d'invalide
  23. 8C_356/202022.09.2020Causalité de l'accident · Status quo ante · Status quo sine
  24. 8C_613/201917.09.2020Prestations de l'assurance-accidents · Interdiction de l'arbitraire · Assistance judiciaire
  25. 8C_459/201911.09.2020Lien de causalité · Statu quo · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  26. 8C_546/201907.09.2020Rente d'invalidité · Abattement sur le revenu d'invalide · Accident du 2 février 2015
  27. 8C_650/201907.09.2020Causalité naturelle · Causalité adéquate · Statu quo sine vel ante
  28. 8C_76/202007.09.2020Tentative de suicide · Présomption naturelle du caractère involontaire de la mort · Refus de prestations de l'assurance-accidents
  29. 8C_810/201907.09.2020Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  30. 8C_484/201903.08.2020Assurance-accidents · Rente d'invalidité · Stabilisation de l'état de santé
  31. 8C_99/202003.08.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · comparaison des revenus
  32. 8C_416/201915.07.2020Lien de causalité · Appréciation des preuves · Syndrome douloureux régional complexe (SDRC)
  33. 8C_322/202009.07.2020Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Status quo ante et Status quo sine · Valeur probante des rapports médicaux
  34. 8C_412/201909.07.2020Assurance-accidents · Lien de causalité · Appréciation des preuves
  35. 8C_290/202006.07.2020Assurance-accidents · Lien de causalité · Force probante des rapports médicaux
  36. 8C_554/201906.07.2020Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  37. 8C_612/201930.06.2020Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques après accident
  38. 8C_788/201930.06.2020Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Clôture du cas · Valeur probante des rapports médicaux internes à l'assurance
  39. 8C_273/202018.06.2020Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  40. 8C_401/201909.06.2020Assurance-accidents · Causalité · Appréciation des preuves
  41. 8C_663/201909.06.2020Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  42. 8C_241/202029.05.2020Lien de causalité naturelle · Suppression de prestations · Valeur probante des rapports médicaux
  43. 8C_157/202026.05.2020Droit d'être entendu · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  44. 8C_281/201919.05.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  45. 8C_44/201919.05.2020Assurance-accidents · Assurance obligatoire · Interprétation du contrat
  46. 8C_112/202013.05.2020Entrée en matière sur recours contre des décisions incidentes · Crédibilité et valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  47. 8C_224/202013.05.2020Suppression des prestations de l'assurance-accidents · Lésion corporelle assimilée à un accident · Causalité naturelle
  48. 8C_826/201913.05.2020Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  49. 8C_481/201907.05.2020Assurance-accidents · Lien de causalité · adéquation
  50. 8C_193/202029.04.2020Lien de causalité naturelle et adéquate en droit de l'assurance-accidents · Status quo sine vel ante · Force probante des rapports médicaux