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art. 6 al. 1 LAA

1 611 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 612 y compris alinéas et lettres · Page 13/33

Comme norme
  1. 8C_521/201105.12.2011Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Causalité adéquate
  2. 8C_579/201105.12.2011Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Assurance-accidents
  3. 8C_416/201109.11.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  4. 8C_708/201109.11.2011Notion d'accident · Accident dû à un traitement médical · Facteur extérieur extraordinaire
  5. 8C_505/201124.10.2011Qualité pour recourir contre l'indemnité de l'avocat d'office · Clôture du cas · Lien de causalité naturelle
  6. 8C_380/201120.10.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Cause occasionnelle ou fortuite
  7. 8C_515/201119.10.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  8. 8C_135/201121.09.2011Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  9. 8C_396/201121.09.2011Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  10. 8C_387/201120.09.2011Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
  11. 8C_376/201115.09.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  12. 8C_404/201115.09.2011Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Assurance-accidents
  13. 8C_101/201114.09.2011Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
  14. ATF 137 V 39413.09.2011Art. 6 al. 1 LAA ; art. 2 al. 2 CC ; art. 5 al. 3 Cst. ; comportement constitutif d'un abus de droit. Est constitutif d'un abus de droit le comportement d'une personne assurée conformément à la LAA qui fait valoir une seconde fois auprès de l'assureur-accidents un dommage découla
  15. 8C_98/201126.08.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante d'une expertise médicale
  16. 8C_117/201119.08.2011Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  17. 8C_326/201110.08.2011Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
  18. 8C_390/201110.08.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Atteintes psychiques consécutives à un accident
  19. 8C_59/201110.08.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  20. 8C_735/201010.08.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  21. 8C_899/201014.07.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  22. 8C_159/201111.07.2011Notion d'accident · Événement d'effroi · Causalité adéquate
  23. 8C_189/201108.07.2011Assurance-accidents · rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle
  24. 8C_340/201105.07.2011Causalité en droit des accidents · rechute et séquelles tardives · Assurance-accidents obligatoire
  25. 8C_234/201104.07.2011Adéquance au sens du droit des accidents · Pratique relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation
  26. 8C_362/201130.06.2011Recours en matière de droit public · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  27. 8C_75/201121.06.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
  28. 8C_936/201014.06.2011Suicide considéré comme accident · Incapacité de discernement · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  29. 8C_44/201110.06.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  30. 8C_177/201107.06.2011Lien de causalité naturelle · Lien de causalité · Obligation de prestations de l'assurance-accidents
  31. 8C_1028/201006.06.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  32. 8C_575/201003.06.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  33. 8C_619/201016.05.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute
  34. 8C_885/201016.05.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  35. 8C_1044/201012.05.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Atteintes psychiques consécutives à un accident
  36. 8C_323/201010.05.2011Maladie professionnelle · Prévention · Protection de la bonne foi
  37. 8C_979/201009.05.2011Lien de causalité · Droit d'être entendu · Interdiction d'exploitation
  38. 8C_68/201129.04.2011Causalité naturelle · Objet du litige · Droit d'être entendu
  39. 8C_1014/201019.04.2011Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Principe de la maxime d'office
  40. 8C_972/201019.04.2011Lien de causalité · Status quo sine vel ante · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  41. 8C_458/201004.04.2011
  42. 8C_1052/201029.03.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
  43. 8C_723/201025.03.2011Assurance-accidents · Incapacité de travail · Droit d'être entendu
  44. 8C_1045/201016.03.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas en droit des assurances-accidents
  45. 8C_999/201015.03.2011Préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Notion d'accident
  46. 8C_47/201111.03.2011Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Séquelles psychiques d'accident
  47. 8C_584/201011.03.2011Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
  48. 8C_579/201010.03.2011Réduction des prestations pour participation à une rixe ou à une bagarre · Provocation grave · Causalité naturelle et adéquate
  49. 8C_608/201010.03.2011Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Rechute
  50. 8C_984/201010.03.2011Adéquance du lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin