art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 16/63
Comme norme- 8C_642/202016.12.2020Révision de la rente · recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_539/202016.12.2020recours en matière de droit public · Caractère manifestement infondé · Objet du litige
- 8C_641/202015.12.2020Rente d'invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
- 9C_265/202011.12.2020Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation · Décision incidente
- 8C_627/202010.12.2020adéquation · Rechute · Lien de causalité naturelle
- 9C_564/202009.12.2020Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · interdiction de l'arbitraire
- 8C_117/202004.12.2020Statu quo sine vel ante · Appréciation anticipée des preuves · Lien de causalité
- 8C_397/202004.12.2020reconsidération · Révision de la rente · maxime inquisitoire
- 8C_87/202004.12.2020Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 9C_254/202003.12.2020droit d'être entendu · maxime inquisitoire · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_300/202002.12.2020Révision de la rente d'invalidité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_550/202030.11.2020recours en matière de droit public · maxime inquisitoire · Appréciation des preuves des rapports médicaux
- 8C_499/202019.11.2020Droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_503/202017.11.2020Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 8C_488/202012.11.2020recours en matière de droit public · assurance-invalidité · maxime inquisitoire
- 8C_539/202003.11.2020assurance-invalidité · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
- 8C_570/202002.11.2020Maladie professionnelle · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_510/202002.11.2020Rente d'invalidité · Durée minimale de cotisation en Suisse · Devoir d'instruction
- 8C_526/202031.10.2020Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Question du statut
- 8C_483/202026.10.2020Valeur probante des rapports médicaux · incapacité de travail · Appréciation des preuves
- 9C_55/202022.10.2020Nouvelle demande · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_800/201921.10.2020Notion de maladie · Stérilité en tant que maladie · Insémination intra-utérine
- 8C_439/202020.10.2020maxime inquisitoire · Rente d'invalidité · Expertise psychiatrique
- 8C_455/202020.10.2020Vraisemblance · Changement important des circonstances · maxime inquisitoire
- 8C_370/202015.10.2020recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_455/202015.10.2020Invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Procédure probatoire structurée selon ATF 141 V 281
- 8C_515/202014.10.2020recours en matière de droit public · Arbitraire (dans la constatation des faits) · Valeur probante des expertises
- 9C_382/202007.10.2020Révision de la rente · maxime inquisitoire · Appréciation des preuves
- 8C_505/202006.10.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Libre appréciation des preuves
- 9C_845/201906.10.2020recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Maladie psychique
- 9C_717/201930.09.2020Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Notion d'invalidité
- 9C_298/202028.09.2020Libre appréciation des preuves · Rente de l'assurance-invalidité · Burn-out avec état dépressif
- 8C_490/202025.09.2020Conditions de recevabilité · recours en matière de droit public · droit d'être entendu
- 9C_351/202021.09.2020Nouvelle demande · décision d'irrecevabilité · Vraisemblance d'une aggravation
- 9C_182/202017.09.2020assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_472/202016.09.2020Conditions de recevabilité · Moyen de réforme · recours en matière de droit public
- 8C_285/202015.09.2020Révision de la rente · Obligation de motiver · Comparaison en pourcentage
- 9C_80/202015.09.2020assurance-invalidité · Droit à la rente · Capacité de travail
- 9C_766/201911.09.2020Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Marché équilibré du travail
- 9C_814/201910.09.2020allocation pour impotence · Notion d'impotence · Besoin d'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie
- 8C_371/202007.09.2020Clôture prématurée du cas · force probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
- 9C_212/202004.09.2020droit d'être entendu · Récusation des experts · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_391/202025.08.2020reconsidération · inexactitude manifeste · Évaluation de l'invalidité
- 9C_408/202020.08.2020Fourniture de moyens auxiliaires · Exécution simple et appropriée · maxime inquisitoire
- 8C_441/202019.08.2020Rechute · Lien de causalité naturelle · Rechute et examen de rechute
- 9C_319/202019.08.2020Caractère manifestement infondé · Procédure simplifiée · Appréciation des preuves
- 9C_439/202018.08.2020Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_264/202017.08.2020droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Prévention
- 8C_277/202017.08.2020reconsidération · Rente de l'assurance-accidents · maxime inquisitoire
- 9C_283/202017.08.2020droit d'être entendu · Tabellenlohnabzug · Comparaison des revenus