art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 57/63
Comme norme- 9C_763/200719.11.2008Appréciation des preuves · Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
- 8C_362/200817.11.2008Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_481/200817.11.2008droit d'être entendu · Obligation de motiver · Évaluation de l'invalidité
- 9C_434/200814.11.2008Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_126/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · fardeau de la preuve
- 9C_113/200811.11.2008droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_34/200807.11.2008débats publics · Droit à l'indemnité journalière en cas de rechute · gain assuré
- 8C_364/200807.11.2008Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Pratique relative au coup du lapin · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_286/200806.11.2008Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation
- 8C_481/200804.11.2008Évaluation de l'invalidité · Dysthymie en tant qu'atteinte à la santé · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
- 8C_499/200704.11.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_307/200830.10.2008taux d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
- 9C_58/200829.10.2008droit d'être entendu · Révision de la rente · Appréciation des preuves
- 8C_650/200828.10.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_715/200828.10.2008Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
- 8C_782/200824.10.2008Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Caractère invalidant des atteintes à la santé psychique
- 8C_528/200822.10.2008assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves · Dysthymie
- 8C_628/200722.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Libre appréciation des preuves
- 9C_628/200820.10.2008Constatation manifestement inexacte des faits · incapacité de travail · Appréciation des preuves des rapports médicaux
- 8C_158/200815.10.2008allocation pour impotence · Surveillance personnelle permanente · Déclarations de la première heure
- 8C_400/200815.10.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
- 8C_713/200809.10.2008Invalidité · Droit à la rente · Capacité de travail
- 9C_395/200809.10.2008Changement pertinent au sens de la révision · Nouvelle demande après refus de rente · Parallélisation des revenus comparés
- 9C_621/200708.10.2008droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Filiation maternelle
- 8C_672/200706.10.2008Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · incapacité de travail
- 8C_812/200706.10.2008Incapacité de gain · Invalidité · Mesures de réadaptation
- 8C_691/200801.10.2008Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Appréciation anticipée des preuves · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 9C_569/200801.10.2008Valeur probante des expertises médicales · Notion de marché du travail équilibré · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité
- 9C_666/200730.09.2008Révision d'une rente d'invalidité · Valeur probante d'un rapport médical · droit d'être entendu
- 9C_7/200818.09.2008Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail · Appréciation des preuves
- 8C_456/200709.09.2008incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
- 8C_457/200709.09.2008Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_388/200808.09.2008Recevabilité du recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen des faits par le Tribunal fédéral · maxime inquisitoire
- 9C_410/200808.09.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · maxime inquisitoire
- 8C_422/200704.09.2008maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_820/200702.09.2008recours en matière de droit public · Établissement des faits et appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_753/200729.08.2008Rétablissement du délai · Fiction de notification · interdiction de l'arbitraire
- ATF 134 V 41828.08.2008Art. 18c al. 1 LACI ; art. 32 OACI ; imputation d'une prestation de retraite anticipée de la prévoyance professionnelle sur les prestations de l'assurance-chômage; prestation en capital. Une avance AVS versée, en cas de retraite anticipée, jusqu'à l'âge ouvrant le droit à une ren
- 8C_398/200828.08.2008Appréciation arbitraire des preuves · Notion d'accident · Dommage dentaire suite à morsure sur corps étranger dur
- 8C_566/200728.08.2008Maxime d'office · maxime inquisitoire · Objet du litige
- 8C_588/200727.08.2008débats publics · Appréciation anticipée des preuves · Exigibilité d'une activité professionnelle
- 8C_780/200727.08.2008Révision de la rente d'invalidité · maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_233/200826.08.2008constatations de fait · Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande
- 9C_320/200826.08.2008Valeur probante des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits · maxime inquisitoire
- 8C_74/200822.08.2008recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 9C_319/200820.08.2008Infirmité congénitale · Atteinte à la santé secondaire · Rapport de causalité adéquate qualifié
- 9C_580/200819.08.2008Appréciation arbitraire des preuves · Force probante des rapports médicaux · Gratuité de la procédure
- 9C_469/200818.08.2008Constatation manifestement inexacte des faits · Critique appellatoire · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_750/200718.08.2008Évaluation de l'invalidité des personnes partiellement actives selon la méthode mixte · Valeur probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_270/200812.08.2008Nouvelle demande · Révision · Appréciation des preuves