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Appréciation des preuves

13 562 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 114/272

Comme thème principal
  1. 8C_315/201620.06.2016Nouvelle demande après suppression de rente · Vraisemblance · Ordonnance de non-entrée en matière
  2. 6B_812/201516.06.2016Critique appellatoire · Fixation de la peine · Expertise psychiatrique
  3. 8C_45/201616.06.2016Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  4. 2C_714/201515.06.2016Double imposition intercantonale · Domicile fiscal · Droit à un procès équitable
  5. 5A_745/201515.06.2016Recours en matière civile · mesures provisionnelles · Examen arbitraire
  6. 8C_191/201615.06.2016Révision de la rente · Maxime d'office · Droit d'être entendu
  7. 8C_200/201615.06.2016Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
  8. 8C_227/201614.06.2016Notion d'accident · Appréciation des preuves · Fardeau de la preuve et renversement du fardeau de la preuve
  9. 8C_234/201614.06.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
  10. 9C_130/201614.06.2016Appréciation des preuves · Syndrome douloureux somatoforme · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  11. 9C_16/201614.06.2016Nouvelle demande · Rente de l'assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  12. 9C_639/201514.06.2016Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Contribution d'assistance
  13. 6B_819/201513.06.2016Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  14. 9C_701/201513.06.2016Protection du secret · Appréciation des preuves · Arbitraire
  15. 1C_106/201609.06.2016Droit d'être entendu · Administration des preuves et offre de preuve · Retrait de sécurité du permis de conduire
  16. 4A_49/201609.06.2016Exigences de motivation du recours · principe d'allégation · Obligation de motivation qualifiée
  17. 9C_7/201609.06.2016assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Réadaptation professionnelle
  18. 9C_82/201609.06.2016Droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  19. 9C_933/201509.06.2016Infirmité congénitale · Syndrome psycho-organique (POS) / TDAH · Guide médical pour l'IG 404
  20. 4A_11/201607.06.2016Rectification d'erreurs de rédaction manifestes · Service de piquet sur le lieu de travail · Heures supplémentaires
  21. 5A_205/201607.06.2016Séquestre · Transparence · Abus de droit
  22. 8C_859/201507.06.2016Légitimation de l'institution de prévoyance pour recourir · Révision de la rente · Principe de la maxime d'office
  23. 4A_456/201506.06.2016Double activité de courtage · Contrat de courtage · Commission d'agent immobilier
  24. 9C_280/201506.06.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  25. ATF 142 II 35503.06.2016Art. 65 LIFD ; capital propre dissimulé; prêt accordé par un tiers, garanti par les immeubles de la société emprunteuse et dont un proche est conjointement et solidairement responsable. L'approche de la circulaire n° 6 du 6 juin 1997 de l'Administration fédérale des contributions
  26. 2C_419/201503.06.2016Capital propre dissimulé des sociétés de capitaux · Établissement des faits · Libre appréciation des expertises privées
  27. 6B_82/201603.06.2016Attaque · rixe · Principe de la célérité
  28. 9C_719/201503.06.2016Droit d'être entendu · revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
  29. 6B_301/201602.06.2016Imputation objective · Intention de blesser · Légitime défense
  30. 4A_535/201501.06.2016Recours en matière civile · Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire
  31. 5A_59/201601.06.2016contribution d'entretien de l'enfant · Revenu hypothétique · Délai de transition
  32. 2C_746/201531.05.2016Déduction des contributions d'entretien · Prestation en capital au lieu d'aliments · Interprétation du contrat
  33. 8C_362/201631.05.2016Recours en matière de droit public · Obligation de motiver · Critique appellatoire
  34. 9C_198/201631.05.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Rente de l'assurance-invalidité
  35. 9C_787/201531.05.2016Rente de l'assurance-invalidité · Nouvelle demande de prestations · Appréciation des preuves
  36. 9C_813/201531.05.2016Droit d'être entendu · assurance-invalidité · Degré d'invalidité
  37. 8C_454/201530.05.2016Assurance-accidents · Lien de causalité · Appréciation des preuves
  38. 6B_922/201527.05.2016Arbitraire · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  39. 9C_172/201627.05.2016Droit d'être entendu · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  40. 2C_1065/201426.05.2016Décision par voie de décision des contestations relatives à la publication · Recours en matière de droit public · Qualité pour recourir
  41. 2C_777/201526.05.2016Regroupement familial (droit des étrangers) · Violence domestique · Appréciation des preuves
  42. 5A_291/201626.05.2016Assistance judiciaire · Avance de frais · Subsidiarité de l'assistance judiciaire
  43. 5A_540/201526.05.2016Mesure de protection de l'enfant · Retrait du droit de déterminer le lieu de résidence · Placement de l'enfant
  44. 4A_44/201625.05.2016Recevabilité du recours en matière civile · Caractère propre d'un design · Nouveauté d'un design
  45. 6B_163/201625.05.2016Principe de l'accusation · Faux dans les titres · Escroquerie
  46. 6B_260/201625.05.2016Procédure écrite en appel · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  47. 6B_494/201525.05.2016Gestion déloyale · Appréciation des preuves · Principe in dubio pro reo
  48. 2C_706/201524.05.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Dissimulation de faits essentiels · Proportionnalité
  49. 8C_178/201624.05.2016Établissement des faits · Récupération de prestations journalières indûment versées · Gain intermédiaire
  50. 9C_139/201624.05.2016Droit d'être entendu · Arbitraire · Appréciation des preuves