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Appréciation des preuves

13 562 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 115/272

Comme thème principal
  1. 1C_12/201623.05.2016Naturalisation facilitée · Annulation de la naturalisation · Présomption de fait
  2. 2C_357/201423.05.2016Activité lucrative dépendante · Gain en capital exonéré · Participation des employés
  3. 4A_478/201520.05.2016Résiliation du contrat de bail · Représentation · Procuration
  4. 4A_702/201520.05.2016Licenciement immédiat · Juste motif · Avertissement
  5. 9C_734/201520.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Changement de statut pour l'évaluation de l'invalidité
  6. 4A_475/201519.05.2016Recours en matière civile · Qualité pour agir en annulation du congé · Représentation devant le Tribunal fédéral
  7. 4A_615/201519.05.2016Interprétation du contrat · Défauts de la chose louée · Réduction de loyer
  8. 6B_1213/201519.05.2016In dubio pro reo · Arbitraire · Appréciation des preuves
  9. 5A_127/201618.05.2016Mesures protectrices de l'union conjugale · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  10. 6B_1294/201518.05.2016Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Appréciation anticipée des preuves
  11. 9C_691/201518.05.2016Prévoyance professionnelle · Survenance de l'incapacité de travail · Connexité
  12. 8C_666/201517.05.2016Procédure en matière de sécurité sociale · Vraisemblance · Appréciation des preuves
  13. 9C_323/201617.05.2016Motivation du recours · Irrecevabilité du recours · Assistance judiciaire
  14. 6B_189/201613.05.2016Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · Critique appellatoire
  15. 8C_903/201512.05.2016Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Affections psychosomatiques
  16. 8C_906/201512.05.2016Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  17. 9C_218/201612.05.2016Décision incidente · Préjudice irréparable · Révision procédurale
  18. 9C_676/201512.05.2016Prévoyance professionnelle · Droit d'être entendu · Protection de la bonne foi
  19. 9C_747/201512.05.2016Droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  20. 9C_777/201512.05.2016comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Appréciation des preuves
  21. 9C_888/201512.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  22. 1C_179/201511.05.2016Recours des organisations · Tâche fédérale en matière de protection de la nature et du patrimoine · Légitimation pour recourir des organisations
  23. 5A_696/201511.05.2016Action en contestation de paternité · Délai pour contester la paternité · Restitution de délai
  24. 9C_434/201511.05.2016Recours joint · Appréciation arbitraire des preuves · Prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle
  25. ATF 142 V 24910.05.2016Art. 32 al. 1, art. 33 et 34 al. 1 LAMal ; ch. 3 annexe 1 OPAS; conditions de la prise en charge de la prestation par l'assurance obligatoire des soins. La loi ne prévoit pas de limite d'âge fixe pour le remboursement des frais liés au traitement par insémination artificielle. Qu
  26. 9C_435/201510.05.2016Recours en matière de droit public · Fardeau de la preuve · Appréciation des preuves
  27. 4A_612/201509.05.2016Arbitraire · Droit d'être entendu · Calcul du dommage
  28. 8C_112/201609.05.2016Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Appréciation des preuves
  29. 9C_779/201504.05.2016Révision de la rente · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  30. 9C_180/201603.05.2016Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  31. 9C_644/201503.05.2016Force probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves · comparaison des revenus
  32. 5A_738/201502.05.2016Arbitraire dans l'établissement des faits · Transfert de propriété fiduciaire · Appréciation des preuves
  33. 6B_4/201602.05.2016Principe de l'accusation · Acte d'accusation · Droit d'être entendu
  34. 9C_664/201502.05.2016Arbitraire (dans la constatation des faits) · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  35. 9C_855/201502.05.2016assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  36. 9C_952/201502.05.2016Irrecevabilité des vrais moyens de preuve nouveaux · Obligation de cotiser des personnes sans activité lucrative · Obligation de collaborer de la personne assurée
  37. 4A_648/201529.04.2016Prolongation du bail · Arbitraire · Appréciation des preuves
  38. 8C_560/201529.04.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  39. 9C_203/201629.04.2016Conclusions · Obligation de motiver · Rente d'invalidité révisée
  40. 9C_594/201529.04.2016Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Principe de la maxime d'office
  41. 9C_714/201529.04.2016Non-entrée en matière · Objet du litige · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 5A_988/201528.04.2016Autorité de l'arrêt de renvoi · Arbitraire dans l'établissement des faits · Interprétation du contrat
  43. 9C_121/201627.04.2016Faits et moyens de preuve nouveaux · Appréciation des rapports médicaux · Valeur probante des rapports du SMR
  44. 9C_683/201526.04.2016Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Valeur probante de l'expertise
  45. 9C_869/201526.04.2016Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  46. 8C_92/201625.04.2016assurance-invalidité · Invalidité · Droit d'être entendu
  47. 9C_603/201525.04.2016Droit d'être entendu · Marché équilibré du travail · Abattement sur le revenu statistique
  48. 1B_450/201522.04.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Assistance judiciaire
  49. 8C_881/201522.04.2016arrêt de renvoi · Décision partielle · Infirmité congénitale
  50. 9C_407/201522.04.2016Principe de la maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu