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Appréciation des preuves

13 562 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 119/272

Comme thème principal
  1. 6B_127/201521.01.2016Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence
  2. 8C_712/201521.01.2016Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  3. 9C_348/201521.01.2016Recours en matière de droit public · Droit à la rente · Degré d'invalidité
  4. 1C_155/201519.01.2016autorisation de construire · Droit d'être entendu · Arbitraire
  5. 2C_782/201519.01.2016Droit d'être entendu · Droit disciplinaire des avocats · Établissement des faits
  6. 8C_591/201519.01.2016Assurance-accidents · Atteinte à la santé intentionnelle · Capacité de discernement
  7. 9C_146/201519.01.2016Invalidité · Dysthymie · Capacité résiduelle de travail
  8. 9C_712/201519.01.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Affections psychosomatiques
  9. 9C_785/201519.01.2016assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Atteintes à la santé psychique dans l'assurance-invalidité
  10. ATF 142 V 5818.01.2016Art. 3 al. 2 LPGA ; art. 13 al. 1 et 2 LAI ; art. 3 RAI ; art. 1 et 2 al. 2 et 3 OIC ; ch. 178 de l'annexe à l'OIC; infirmité congénitale; nécessité d'une opération comme condition du droit aux mesures médicales. Le critère mentionné notamment au ch. 178 de l'annexe à l'OIC ("Tor
  11. 6B_1225/201418.01.2016Diffamation · Preuve libératoire · Preuve libératoire de la bonne foi
  12. 9C_405/201518.01.2016Infirmité congénitale · Mesures médicales · Nécessité d'une opération
  13. 6B_393/201515.01.2016Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Appréciation des preuves
  14. 9C_310/201515.01.2016Appréciation des preuves · Taux d'invalidité et droit à la rente · Valeur probante des expertises médicales
  15. 9C_889/201515.01.2016Incapacité de travail · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  16. 9C_854/201514.01.2016Rente d'invalidité · Assistance judiciaire · Qualité pour recourir
  17. 9C_885/201513.01.2016Révision 6a de l'AI (révision des rentes) · Protection de l'existant · Évaluation de l'invalidité
  18. 9C_286/201512.01.2016Invalidité · Incapacité de gain · Facteurs psychosociaux
  19. 9C_615/201512.01.2016Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  20. 9C_881/201512.01.2016Rente d'invalidité · Révision d'une rente · Appréciation des preuves
  21. 4A_476/201511.01.2016Maxime inquisitoire simple · Maxime inquisitoire illimitée · Protection contre le congé
  22. 5A_270/201511.01.2016Action en rectification du registre foncier · Protection de la bonne foi au registre foncier · Critique de nature appellatoire irrecevable
  23. 9C_262/201508.01.2016portugais · schizophrénie · schizophrénie bipolaire
  24. 9C_288/201507.01.2016Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Principe de la maxime d'office
  25. 9C_780/201507.01.2016Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
  26. 9C_863/201507.01.2016Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
  27. 4A_355/201506.01.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Arbitraire
  28. 4A_418/201506.01.2016Dommage de continuation · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  29. 8C_428/201506.01.2016Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
  30. 8C_26/201505.01.2016Restitution de prestations d'assurance sociale · Indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail · Contrôlabilité de la perte de travail
  31. 9C_274/201504.01.2016Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Principe de la maxime d'office
  32. 2C_908/201528.12.2015Interdiction de l'arbitraire · cas de rigueur · Violence conjugale
  33. 2D_60/201528.12.2015Recours constitutionnel subsidiaire · Droit d'être entendu · Principe d'égalité
  34. 6B_1189/201423.12.2015Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel
  35. 2C_1096/201522.12.2015Droit d'être entendu · Détention administrative · Renvoi
  36. 4D_56/201522.12.2015Recours constitutionnel subsidiaire · Interdiction de l'arbitraire · Obligation de motivation qualifiée
  37. 5A_927/201522.12.2015Droit d'être entendu · Restitution de délai · Faute de l'auxiliaire
  38. 6B_171/201522.12.2015Violation du droit d'être entendu (refus d'une expertise) · Critique appellatoire · Assistance judiciaire
  39. 8C_807/201422.12.2015Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  40. 9C_400/201522.12.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  41. 9C_497/201522.12.2015Droit d'être entendu · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité · Révision de la rente
  42. 9C_887/201422.12.2015Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  43. 6B_167/201521.12.2015Individualisation de la peine · Principe ne bis in idem · Égalité de traitement
  44. 6B_266/201521.12.2015Présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Violation des règles de l'art de construire
  45. 9C_384/201521.12.2015Révision de la rente · Demande de reconsidération · Erreur manifeste
  46. 9C_746/201521.12.2015Révision de la rente · Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves
  47. 6B_619/201518.12.2015Allègement de l'exécution de la peine · Congé du détenu · Dangerosité pour la collectivité
  48. 9C_788/201518.12.2015Établissement des faits · Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  49. 8C_589/201517.12.2015Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 8C_608/201517.12.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux